I ) EVOLUTION HISTORIQUE DE LA COMPTABILITE

1941 - 1942 premier plan comptable français applicable à certaines entreprises à titre de test.

1954 premier travail de révision comptable sous le contrôle du conseil national de la comptabilité. Abouti au plan comptable 1957 (PCG 1957).

L'innovation réside dans l'instauration d'une comptabilité analytique d'exploitation. Création de la Classe 9 pour passer les écritures comptables analytiques.

Entreprise publique.

Le décret fiscal du 23 10 1965 généralise à toute l'économie

Le PCG 1957 est rapidement dépassé par les nouvelles données économiques et monétaires des 30 glorieuses. (par exemple leasing ou crédit bail).

En 1968 une nouvelle révision comptable est engagée

Terminologie comptable
Evaluation et réévaluation présentation des documents de synthèses.

Des précisions sont amenées par le Ministère des Finances en 1971;

A - Nationale.

Liées à

Des nouveautés juridiques et administratives.

Loi sur les sociétés commerciales de 1966.
Participation des salariés au fruit de l'expansion
T.V.A
Provisions réglementées.
Amortissements dégressifs et dérogatoires.

Economique et financières.

Crédit bail - leasing.
sous traitance industrielle.

Administratives

- création de la C.O.B qui impose aux entreprises la publication de documents comptable homogène à l'attention des actionnaires.

permettre aux pouvoirs publics e disposer d'information économique.

Emergence d'institutions.

Conseil national de la comptabilité
Ordre des experts comptables.
Centrale des bilans
C.O.B

B - Les raisons internationales

Soucis d'harmoniser l'information financière sur le plan européen - 4ème directive 1978

Concerne : la R.F.A - la Belgique - le Danemark - la France - l'Irlande - l'Italie - le Luxembourg - les Pays Bas - le Royaume Uni - la Grèce - l'Espagne - le Portugal.

L'arrêté du 27 04 1982 impose aux entreprises l'adoption des nouvelles dispositions comptables au plus tard des le premier exercice ouvert après le 31 12 1983.

Au 01 01 1984 le PCG 82 entre en vigueur.

II) LES SOURCES DU DROIT COMPTABLE

Le législateur est intervenu pour faire de la comptabilité un moyen de gestion et de direction des entreprises. La comptabilité est devenue un moyen de preuve.

C'est aussi un moyen d'information :
pour les associés (bénéfice).
Pour le personnel.
Pour les tiers ( banque).

C'est un moyen de calcul pour la fiscalité - assiette d'imposition.

Elle doit tenir compte de l'influence de la jurisprudence et de la doctrine.

Dans le domaine du droit il y a quatre axes

1° - Le code du commerce qui définit les obligations légales des commerçants en matière de comptabilité.

Production obligatoire de :

un journal
un grand livre
un livre d'inventaire qui regroupe : le bilan - le compte de résultat - l'annexe du bilan.
Obligation de réaliser un inventaire chaque année.
o Estimation du patrimoine

2° - Droit des sociétés commerciales.

La loi d'avril 1983 impose à toutes sociétés commerciales qu e la comptabilité soit établie à la clôture de chaque exercice.
Les méthodes d'évaluation doivent être identique d'une année sur l'autre.

Il définit le bénéfice net, les amortissements et les provisions entre autres.

3°- Le code général des impôts.

Il définit les imprimés fiscaux utilisés il précise la notion de stock d'évaluation des immobilisations et le valeurs nettes de placement, les règles fiscales concernant les provisions les amortissements les plus ou moins values.

4° - La jurisprudence.

Source du droit comptable qui se fonde sur un apport doctrinal.

Le conseil supérieur de l'ordre des experts comptables.
Les législations périphériques tel que le Code du Travail.

L'aboutissement du droit comptable a été de préciser les grands principes de la comptabilité

III) LES PRINCIPES EXPLICITES ET IMPLICITES.

A - Les principes explicites.

Régularité.

Respect des règles en vigueur.

Sincérité.

Application des règles et principes de "bonne foi"

Principe de prudence.

Application raisonnable des principes afin d'éviter les incertitudes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats.

Fidélité.
Les documents comptables doivent retracer fidèlement le patrimoine de l'entreprise et son exploitation.

Permanence des méthodes.

Lorsque l'on applique une méthode comptable on doit appliquer toujours la même méthode. Toute distorsion à ce principe est justifiable par l'amélioration de la comptabilité.

Non compensation.

Interdiction de compenser un poste d'actif par un poste de passif. Un poste charges par un poste de produits et inversement.

B - Principes implicites.

La continuité d'exploitation à la base de l'évaluation des biens à la clôture de l'exercice.

Indépendance des exercices.

Le respect de ce principe permet de calculer le résultat d'un exercice.

Un résultat est le rapprochement entre la somme des produits et la somme des charges. pour un exercice donné.

Il est nécessaire de ne reprendre que les produits et charges de ce même exercice.

Certains éléments peuvent à cheval sur plusieurs exercices il faudra les découper pour ne considérer que la part de l'exercice en cours (Ecritures d'inventaire et de régularisation)

Stabilité monétaire.

 

L'adoption de la méthode du coût historique pour les évaluations des immobilisations.

Utilisation d'une monnaie unique.

La méthode du coût historique imposera de valoriser le bien à sa valeur d'entrée dans le patrimoine. (Ex : facture en $ -- conversion $ - € au cours du jour).

Date d'entrée : mise en service du bien.
Valeur d'entrée : date de la facture.
Si il existe un écart de conversion Actif Passif on passe une écriture Gain ou Perte de change.

Ces principes implicites ou explicites se justifient soit par des considérations financières, gestionnaires ou fiscales.

IV) LES PROBLEMES LIES AU TRAITEMENT DU TEMPS ET DES VALEURS.

A - Le traitement du temps

La période retenue en comptabilité s'appelle "l'exercice comptable"
Le code du commerce impose un résultat annuel au minimum.

L'exercice comptable se fait sur un an. Il ne coïncide pas forcément avec l'année civile. Bon nombre d'entreprise termine fin juin avant la période des vacances. De façon classique c'est le 31/12.

Il peut exister une dérogation par exemple lors de la création d'une entreprise un exercice peur se dérouler su 14 mois.
Ex : création le 1/11 résultat le 31/12 N+1 sur 14 mois.

La synthèse de l'exercice comptable est dune documentation.

Le Bilan --- Qui doit refléter la situation réelle de l'entreprise. Hors certains éléments diminuent de valeur avec le temps il faut donc constater cette perte de valeur ou Dépréciation.

1) L'amortissement.

Il constate l'amoindrissement de valeur d'un élément d'actif.

Trois raisons pour cet amoindrissement sont possibles
Usage
Temps
Obsolescence (dégradation technologique par exemple)

La comptabilisation annuelle de cette dépréciation génère une charge pour l'entreprise. Mais c'est une charge neutre en regard de la trésorerie car elle ne donnera pas lieu à un décaissement par tout type de paiement à la différence d'autres charges comme par exemple les salaires qui sont bien évidemment suivis d'un décaissement.

Il existe deux circuits dans les charges celles liées à la trésorerie et celles hors trésorerie.

Cette dépréciation concerne un élément d'actif et son ampleur peut-être très subjective.

Pour éviter la subjectivité cette dépréciation est encadrée par le code général des impôts qui précisera la méthode d'amortissement des biens à amortir ainsi que le taux à appliquer pour amortir.
Exemple : un bien d'une valeur de 100 000 €.
Amortissement sur 10 ans en linéaire.
Amortissement sur 2 ans en linéaire.

 

 

 

 

 

 

 

150 000 €
Bénéfice 30 000 €

180 000 € 180 000 €

1er cas Amortissement sur 10 ans soit 10 000 € par an

 

 

 

 

 

 

 

 

150 000 €
68 Amortissement 10 000 €
Bénéfice 20 000 €

180 000 € 180 000 €

2éme cas Amortissement sur 2 ans soit 50 000 € par an

 

 

 

 

 

 

 

 

 

150 000 € 180 000 €
68 Amortissement 50 000 €
Perte 20 000 €

200 000 € 200 000 €

 

Les provisions.

Principe de prudence il est nécessaire d'enregistrer des moins values probables sur certaines opérations. Les plus values ne donnant pas lieu à correction.

Ces moins values potentielles peuvent concerner des éléments d'actif du patrimoine ou être enregistrées au passif.

Le principe est le suivant:

Un risque est identifié générant une moins values potentielle à terme mais dont le montant n'est pas connu parce que l'événement ne s'est pas réalisé. On peut passer une provision. Cette provision comme les amortissements générera une charge neutre en comptabilité.

On distingue deux types de provisions.
Les provisions pour dépréciation.
Les provisions pour risques et charges.

· Les provisions pour dépréciation.

Suite à un événement dont les effets ne sont pas irréversibles (provision pour dépréciation des valeurs de placement ex France Tel) moins value identifiable mais potentiellement la baisse du titre n'est pas irréversible. Pour cette période il est possible d'inscrire une valeur pour dépréciation.

·Les provisions pour risques et charges.

Moins values ou pertes prévisibles à la clôture de l'exercice mais, incertaine quand à leur montant exact car l'événement n'est pas abouti.
Ex : procédure au Tribunal Administratif pour licenciement abusif. IL y a risque de condamnation mais le montant est inconnu et résultera du jugement dans un délai plus ou moins long.
Il est donc possible de passer une provision pour risque à dire d'expert sur les pénalités envisageables.

Certaines provisions sont inscrites :

à l'actif du bilan :

EProvisions pour dépréciation d'actif sur immobilisations.

EStock.

ECréances clients.

ETitres.

d'autres au passif du bilan :

EProvisions pour risques et charges.

EProvisions réglementées.

Les régularisations de charges et produits.

Application du critère temps en principe du critère d'indépendance des exercices qui stipule que toutes charges et tous produits ne doivent concernés que cet exercice et lui seul.
Il faut régulariser de quatre façons.

? En comptabilisant les charges à payer (ex : facture EDF) non reçues mais concernant la consommation de l'exercice en cours.

? En comptabilisant les produits à recevoir. Produits finis, livrés au cours de l'exercice mais non encore facturés.

? En distinguant les charges constatées d'avance en comptabilité alors qu'elles concernent l'exercice N + 1.

? En distinguant les produits constatés d'avance, factures émises sur prestations ou livraison qui interviendront dans l'exercice N+1.

A - Le traitement des valeurs.

Un établissement se développe dans un contexte inflationniste et donc la présentation des documents comptables pose le problème des valeurs à reprendre.

Il y a trois méthodes de valorisation.

Le coût historique.
Le coût historique indexé.
La valeur actuelle.

# Le PCG 82 impose le coût historique.

# Le coût historique indexé consiste à valoriser le patrimoine chaque année en tenant compte d'un coefficient d'érosion monétaire. C'est un système lourd à gérer qui amène des problèmes d'équilibre du bilan. Si il y a réévaluation des immobilisations à l'actif du bilan il y a obligation de réévaluation du passif.

On réserve cette réévaluation pour des conjonctures économiques très inflationnistes et de façon ponctuelle. Elle est autorisée par décret avec application par tous.

# La valeur actuelle tenir les éléments du patrimoine chaque année à leur valeur de remplacement. Système très scabreux. La technologie par exemple est un élément de croissance de la valeur des biens elle ne permet pas un stricte remplacement à l'identique.

 

 

 

 

 

 

 

ANALYSE PATRIMONIALE DE L'ENTREPRISE.

Cette analyse repose sur le principe de la comptabilité en partie double : Comptabilité de flux.

Quelque soit le bien acquis on doit justifier des ressources disposées pour l'acquérir.

ENSEMBLE DU PATRIMOINE = RESSOURCES MONETAIRES A L'ORIGINE

Un patrimoine se présente en deux parties

Ressources ------ Origine monétaire utilisée

Emplois -----------Transformation physique des ressources utilisées.

Tableau à deux colonnes

 

 

 

 

 

 

Dans ce patrimoine on trouvera en emploi des éléments qui vont rester dans l'entreprise durablement (Terrain).
Ou des éléments qui ne resteront pas longtemps dans l'entreprise (stock).
La structure du patrimoine - Long terme - Court terme - qui fait l'objet de l'étude du patrimoine.

Evaluation patrimoine

 

 

Evaluation du patrimoine.

Réalisation de l'inventaire de l'entreprise : les éléments rentrant dans le calcul

ACTIF PASSIF
EMPLOIS RESSOURCES
> 0 Positif < 0 Négatif
BIENS ORIGINE MONETAIRE DES BIENS
CREANCES Véhicules Terrains Bâtiments Matières premières Stock Créances sur clients Trésorerie -Banque Caisse DETTES Emprunts Dons legs Associés - actionnaires Crédit fournisseurs

 

 

RESSOURCES =

 

 

EMPLOIS =

 

Toute acquisition de biens doit être forcément financée au moyen d'une ressource stable ou d'exploitation.

Ces ressources et emplois sont classés selon leur stabilité et le P.C.G 1982 propose un modèle de classement qui figure sur ces mêmes P.C.G.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Exercice :

Pour acheter un magasin de chaussures dont l'actif se présente comme suit :

Fonds de commerce 650 000 €
Matériel d'exposition 90 000 €
Stock 380 000 €

Total : 1 120 000 €

L'acquéreur effectue deux paiements.

1) Comptant 600 000 €
2) le solde sur 12 mois 512 000 €

Il dépose la somme de 240 000 € en banque

Dresser le bilan de départ.

BILAN

ACTIF PASSIF
Fonds de commerce 650 000 € Capitaux propres Capital 840 000 €
Immobilisations Matériel d'exposition 90 000 €
Stock 380 000 € Dettes 520 000 €
Banque 240 000 €
Somme Actif 1 360 000 € Somme Passif 1 360 000 €

 

 

 

 

Présentation du Bilan.

A - Analyse de l'Actif.

L'actif du bilan se compose de trois parties.

< L'Actif immobilisé.
< L'Actif circulant
< Les Comptes de régularisation.

l'Actif immobilisé.

 

Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles.
Immobilisations financières.

#Immobilisations incorporelles :

Frais d'établissement (dépenses liées à la création de l'entreprise).
Fonds de commerce acquis par l'entreprise.
Droit au bail.
Concession.
Marques procédés enseignes.
Brevets.

#Immobilisations corporelles :

Matériel.
Terrain (non amortissable sauf les carrières ou gisement).
Les constructions (Bâtiment)
Les installations techniques.
Le matériel et outillages.

#Immobilisations financières :

Titres de participation (actions détenues sur une entreprise en vue de prendre
son contrôle ou de participer à sa gestion).
Prêt (somme d'argent que l'entreprise prête à des tiers personnels par exemple).
Dépôts et cautionnements versés.

l'Actif circulant.

Stock et en cours.
Créances.
Valeur mobilière de placement (VMP).
Disponibilité.

#Stock et en cours :

Tous les biens ou services qui font l'objet d'un cycle d'exploitation par l'entreprise.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

#Créances :

Tous les titres entre les mains de l'entreprise représentant les sommes à encaisser en provenance de tiers:
Créances clients.
Comptes rattachés incluant les effets à recevoir (Traites - L.C - billets à ordre
signés par les clients)

#Valeur mobilière de placement (V.M.P) :

Titre financier acquis à des fins de placement, de spéculation et non de participation.

#Disponibilités :

Argent liquide de l'entreprise détenu en
Caisse.
Banque.
CCP.
Trésor.

les comptes de régularisation.

Comptes particuliers pour les opérations comptables destinées à relier le bilan N au bilan N+1 etc.

Charges à répartir sur plusieurs exercices.
Charges constatées d'avance.
Ecart de conversion d'actif.

# Charges à répartir sur plusieurs exercices :

On décide d'étaler une charge (cinq ans maximum) quand on veut éviter qu'elle grève trop lourdement le résultat de l'exercice en cours.

# Charges constatées d'avance :

Destinées à transférer sur le bilan et exploitation de l'exercice suivant les fournitures ou achats non stockés non consommés.

# Ecart de conversion d'actif :

Qui module la valeur des créances et dettes en fonction de fluctuation des taux de change.
Primes de remboursement des obligations versées aux obligataires lorsqu'ils souscrivent un emprunt obligataire.

 

B - Analyse du Passif.

Le passif du bilan se compose de quatre parties.

< Les capitaux propres.
< Les provisions pour risques et charges
< Les dettes.
< Les comptes de régularisation.

1) les capitaux propres.

Capital individuel et capital social ceux les fonds amenés par les actionnaires de l'établissement - Si c'est amené par l'Etat on donne le nom d'apport.

EOn distingue les réserves :

Légales (la loi impose 10% de réserves légales avant de procédé à une première distribution de dividende).
Statutaires. (Consolidation des capitaux propres).
Techniques (Bénéfice antérieur non distribués non relevés en augmentation du capital restent en réserve de l'entreprise).

ELe report à nouveau. R.A.N

On inscrit dans ce poste le résultat de l'exercice N -1 afin de libérer le poste suivant qui est :

ERésultat net de l'exercice.

E Les provisions réglementées.

Ceux sont des provisions autorisées en application de texte particuliers. Par exemple pour la fluctuation du cours de matières premières dans le secteur privé. Provisions à caractères de réserve, réserve de trésorerie dans le secteur public, réserve de financement de nouvelle mesure d'exploitation.

2) Les provisions pour risques et charges.

Ceux sont des

Provisions pour litiges, amendes, pénalités par exemple condamnation au tribunal des Prud'hommes.
Provision pour impôts.
Provision pour grosse réparation.

3) Les dettes.

Trésorerie passive de l'entreprise.

Dettes financières auprès des établissements de crédit.
Emprunt à long et moyen terme.
Emprunt à court terme. (Découvert bancaire de l'entreprise).

Dettes d'exploitation.
Dettes envers les fournisseurs.
Comptes rattachés (Effets à payer - traites signées par l'entreprise et renvoyer aux fournisseurs).

Dettes sociales et fiscales. Sommes dues à la clôture de l'exercice soit au personnel soit aux organismes sociaux au titre des charges sociales non encore payées.

Impôts ou amendes dus à l'état à la clôture de l'exercice (par exemple T.V.A à payer).

Dettes hors exploitation : dettes envers des tiers à la clôture de l'exercice qui ne sont pas impliquées dans l'exploitation par exemple dettes envers des fournisseurs d'immobilisation.

4) Les comptes de régularisation.

On y trouve les symétriques de certains comptes de régularisation de l'Actif.

Produits constatés d'avance; Livraison de produits finis de services non encore faites à la clôture de l'exercice alors que la facturation est déjà effectuée.

Ecart de conversion de passif.

Evolution du Bilan.

L'activité économique de l'entreprise est en évolution permanente donc le bilan doit suivre cette évolution. Il serait particulièrement suspect de constater année après année des bilans stables. Un patrimoine immobile donc pas d'activité dans l'établissement. Hors parmi ces actes, certains vont impactés uniquement le patrimoine et d'autres essentiellement l'exploitation.

 

 

 

A - Les opérations qui ne modifient pas l'exploitation et donc le résultat.

 

le 01/01 Apport à l'établissement de 150 000 €

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €

Disponibilités Banque 40 000 €
Somme Actif 150 000 € Somme Passif 150 000 €

 

 

 

 

 

le 12/01 Achat de marchandises 15 000 €

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Stock 15 000 €
Disponibilités Banque 25 000 €
Somme Actif 150 000 € Somme Passif 150 000 €

L'achat a été payé par chèque seul la structure de l'Actif a été modifiée.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le 15/01 Achat de marchandises 10 000 €

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Stock 25 000 € Dettes effets à payer 10 000 €
Disponibilités Banque 25 000 €
Somme Actif 160 000 € Somme Passif 160 000 €

L'achat de marchandises à crédit augmente le patrimoine sans opération ou activité d'exploitation.

 

 

 

 

 

 

 

 

Le 22/01 Achat d'une camionnette 60 000 €

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Stock 25 000 € Dettes effets à payer 10 000 €
Disponibilités Banque 10 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 205 000 € Somme Passif 205 000 €

Le patrimoine augmente de 45 000 € c'est une augmentation des ressources et non une activité d'exploitation.

Il est possible de dresser un bilan après chaque opération économique.

 

 

 

 

 

B - Les opérations qui modifient le résultat.

 

Le03/02 sortie des stocks 17 000 €.

 

 

CHARGES PRODUITS
Achats consommés 17 000 € Ventes 25 000 €
Résultat 8 000 €
Somme charges 25 000 € Somme produits 25 000 €

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Résultat Bénéfice 8 000 €
Stock 8 000 € Dettes effets à payer 10 000 €
Disponibilités Banque 35 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 213 000 € Somme Passif 213 000 €

Le patrimoine passe de 205 000 € à 213 000 € augmentation des ressources de 8 000 €; Cette augmentation a un caractère intrinsèque. L'entreprise a produit cette augmentation. Contrairement aux augmentations extrinsèques d'une entreprise qui sont des dettes.
Le 10/02 Vente du reste du stock 8 000 €.

 

CHARGES PRODUITS
Achats consommés 17 000 € Achats consommés 8 000 € Ventes 25 000 € Ventes 14 000 €
Résultat 14 000 €
Somme charges 39 000 € Somme produits 39 000 €

 

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Résultat Bénéfice 14 000 €
Stock 0 € Dettes effets à payer 10 000 €
Créances Clients 14 000 €
Disponibilités Banque 35 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 219 000 € Somme Passif 219 000 €

Il existe une augmentation des ressources de 6 000 € et une augmentation des emplois de 6 000 €. Il existe une augmentation du patrimoine grâce à une augmentation des ressources de 6 000 € donc obligatoirement affectation dans les emplois de la même somme de 6 000 €.

Le 25/02 Paiement des Salaires 18 000 €.

 

CHARGES PRODUITS
Achats consommés 17 000 € Achats consommés 8 000 € Charges personnel 18 000 € Ventes 25 000 € Ventes 14 000 €
Résultat Perte 4 000 €
Somme charges 43000 € Somme produits 43 000 €

 

 

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Résultat Perte - 4 000 €
Stock 0 € Dettes effets à payer 10 000 €
Créances Clients 14 000 €
Disponibilités Banque 17 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 201 000 € Somme Passif 201 000 €

On constate une baisse du patrimoine de 18 000 € qui correspond bien à la perte des 14 000 € de bénéfice augmenté de la perte de 4 000 € montant des salaires versés.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

I ) Analyse du résultat.

Le bilan fait apparaître la composition du patrimoine ainsi que son évolution intrinsèque avec le résultat.

Mais le bilan ne donne qu'une mesure du résultat, il ne décrit en aucune manière comment on parvient à ce résultat, d'où provient le bénéfice ou la perte.

Un bénéfice ou une perte trouve leur origine dans la succession d'opérations d'exploitations qui sont comptabilisées par le comptable dans un document spécifique :

"LE COMPTE DE RESULTAT"

II) Le site d'exploitation.

De l'amont vers l'aval du site d'exploitation, l'entreprise effectue des opérations d'achats, de transformation, et de ventes. A chacun de ces stades la comptabilité intervient pour enregistrer l'évolution du site d'exploitation, enregistrer les flux économiques nés de cette exploitation.

Toutes les opérations d'achats en amont avec les fournisseurs.
Au cœur des opérations de transformation en amont des flux avec les salariés, la sous traitance, l'état.

Les ventes en aval des flux économiques avec les clients.

Entre les deux on a des phases de stockage de matières premières et de produits finis.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

C'est la boucle, c'est un schéma de reproduction simple - expansion à minima, il y a aussi des schémas de reproduction qui font que les entreprises se développent.

On parle alors de "ROTATION", il existe des ratios de rotation.

Généralement une entreprise cherche la rotation d'expansion.

Dans ce site d'exploitation on a de toute façon deux types de flux de produits in et out.

CHARGES PRODUITS

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

C'est la seule fonction du compte de résultat.

C'est aussi décrire la formation du résultat. C'est une description économique basée sur la fonction de production en économie d'entreprise.
C'est élaborer des biens et services en utilisant des fonctions de production donc travail, capital.

Q = f (K,L, T)

 

Le chiffre d'affaire est fonction des facteurs K,L,T

 

 

 

Achat de matières premières Fourniture… Marchandises vendues
Salaires Cotisations sociales
Intérêts charges financières
Impôts et Taxes
Amortissements
Résultat

 

 

 

 

 

 

L'architecture du compte de résultat à la suite du plan comptable.

Pour améliorer la présentation du résultat on ne s'est pas contenté de faire la présentation de tos les flux de rémunération, on y rajoute un …………..qui représente l'activité courante.

Activité soit courante soit particulière.

On a choisit de distinguer les flux ceux qui sont d'une activité courante, exploitation et ceux strictement financiers et ceux qui sont à caractères exceptionnels. La logique dans cela est de vouloir séparer les flux à caractères exceptionnels des autres, l'aléa de l'activité courante.

 

 

 

 

CHARGES PRODUITS RESUILTAT
Charges d'exploitations Comptes 60 à 65 Compte 681 Produits d'exploitations Compte 70 à 75 Compte 781 Compte 791 Exploitation
Charges financières Comptes 66 à 686 Produits financiers Compte 76 Compte 786 Compte 796 Financier
Charges exceptionnelles Compte 67 Compte 687 Produits exceptionnels Compte 77 Compte 787 Compte 797 Exceptionnel
Participation du salarié à l'expansion Compte 69
Somme des charges Somme des produits Résultat Net Comptable

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

60 Achats et variations des stocks.
61 Charges extérieures.
62 Autres charges extérieures.
63 Impôts et taxes.
64 Charges de personnels.
65 Autres charges de gestion courante.
66 Charges financières.
67 Charges exceptionnelles.
68 Dotations aux amortissement et provisions.
69* Participation des salariés à l'expansion.

 

 

70 Ventes de produits finis et de produits stockés.
71 Production stockée - variation de stocks.
72 Production immobilisée.
73 Produits sur opération à long terme.
74 Subvention d'exploitation.
75 Autres produits de gestion courante.
76 Produits financiers.
77 Produits exceptionnels.
78 Reprises sur amortissements et provisions.
79 Transfert de charges.

 

 

Le bilan est le patrimoine de l'entreprise plus la synthèse du résultat.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Partie double et plan comptable.

 

I) Partie simple et partie double.

A - La partie simple.

La comptabilité en partie simple est une comptabilité d'encaissement et de décaissement qui dit encore comptabilité de caisse ou comptabilité de la ménagère qui enregistre aux dates d'encaissement et de décaissement.

Comptabilité de caisse :

Jour j :

Salaire + 1 8000
Boulangerie - 500
Boucherie - 300
Loyer étudiant + 2 000
Assurance - 3 500
Essence - 600
22 h du Jour j + 15 100

C'est une comptabilité de caisse en partie simple car il n'y a aucun flux entre le propriétaire et les tierces personnes

Si on passe à j + 1 Salaire 0 , Boulangerie 0 , Boucherie 0 on fait le solde j : + 15 100 et on recommence les opérations.

Mais à 22 h le jour j, on s'aperçoit que :

EDF GDF non payé : - 2 100 , Remboursement emprunt maison non payé : - 7 800, Compte chez l'épicier : 2 450 non payé.

La situation réelle encaissement décaissement est insuffisante elle doit se compléter de créances et dettes qui donnent un solde de 2 750.

Pour tenir une comptabilité créances dettes le problème de la partie simple et : avec qui ? Et pour combien ? Il faut donc tenir une comptabilité de flux.

B - La partie double.

Comme son nom l'indique on utilise deux informations ou plus précisément pour un montant donné on lui associe une double inscription. Un flux possède toujours un amont et un aval et u n sens.

 

 

 

On a besoin de connaître l'origine et la destination.

En comptabilité ce qui est double est : Pour un flux de 1 000, on aura 1 000 en origine et 1 000 en destination. C'est ce que l'on appelle une comptabilité en double écriture avec l'identification de l'origine et de la destination.

Si le flux est au comptant c'est un flux argent car la comptabilité suit la monnaie car l'objet du flux c'est l'argent on a le sens et l'objet du flux.

Si le flux est à crédit on ne peut plus suivre la monnaie on suit alors le montant de la dette ou de la créance. La comptabilité résonne sur une unité monétaire.

Quand on a l'origine et le sens du flux on fait de la partie double.

Exemple :

Comptabilité Schmoll.

Schmoll dépose 1 000 € à sa banque.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Schmoll encaisse 5 000 € du client Raby.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Schmoll livre 6 000 € de marchandise à Raby.

 

 

 

 

 

.

 

 

 

Schmoll peut être l'origine ou la destination Ceci en raison de l'échange de flux. Dans Schmoll on peut définir des raisons économiques.

Que fait schmoll quand il livre de la marchandise à Raby, Shmoll vend des marchandises à crédit à Raby. Donc par moment Schmoll fait des ventes et par moment des rentrées d'argent - des encaissements ou des sortie d'argent - des décaissements pour le paiement de ses charges.
C'est à ce niveau qu'intervient le PCG 82 en donnant une liste d'opérations à faire et toutes ces opérations concernent Schmoll.

 

 

 

 

C - Les comptes en "T".

 

 

 

Comment faire pour que :

Le Client Raby puisse être à l'origine quand Schmoll encaisse.
Le Client Raby puisse être à la destination quand Schmoll livre.

 

 

 

COMPTE EN "T"

 

Destination Origine
Toutes les raisons de flux peuvent se retrouver en destination ou origine.
Choix du vocabulaire

On a appelé l'origine le Crédit.

On a appelé la destination le Débit.

 

 

 

Exemple :

ø Vente à crédit au client Raby 2 550 €

øEncaissement du client Raby 2 000 €

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Un ………………. compte en "T" possède un débit et un crédit pour lequel on calcule …………… ou les soldes.

Le solde est le montant complémentaire qui permet d'équilibrer un compte en "T"

ü 1er cas le débit est > au crédit pour équilibrer
-
-
-
Le compte est soldé.

ü 2ème cas le crédit est > au débit le montant complémentaire est un solde créditeur.

ü 3ème cas le débit est égale au crédit le solde est "soldé d'office".

 

 

Remarque :

La partie double est un double inscription X au débit et X au crédit

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

L'EQUILIBRE COMPTABLE

…… de l'équilibre économique.

 

Equilibre

 

 

Le résultat d'une entreprise se détermine lorsque l'on fait l'équilibre comptable.

 

 

 

D - Articulation des comptes en "T" avec le bilan et le compte de résultat.

 

 

Immobilisé Capitaux propres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Circulant Dettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les compte de l'actif du coté du crédit
Les comptes du passif du coté du débit

E - Articulation des comptes en "T" avec le résultat.

 

 

 

 

Classe 6 Classe 7

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Exemple :
1ère Ecriture

Achat au fournisseur "X" de 5 000 € de matière première.

Achat de matière première charges classe 6

Achat à un fournisseur "Y" d'un chariot élévateur.

Achat d'un chariot élévateur Immobilisation Classe 2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

N Montant de la dette

Douai : Position du compte au 04/11 : 12 550 à payer.

N Montant des achats d'engrais sur la période.

Position du compte 60110 achats d'engrais : 12 550.

 

 

 

 

 

 

 

 

Compte de résultat Bilan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2ème Ecriture

Vente de marchandises au client "CASTOR" pour 10 000 €;

Objet : Montant de la facture
Raison : Vente de produit.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

.

 

 

 

 

 

 

 

 

Paiement du Fournisseur Douai

 

 

 

 

 

 

 

Cette opération n'a rien à voir avec l'exploitation qui concerne les comptes des classes 6 et 7

C'est une opération de trésorerie qui concerne les comptes des classes 4 et 5.

Règlement du client Castor.
Objet : trésorerie suivre la monnaie.

 

 

 

 

.

 

 

Paiement des salaires par chèque.
Objet : monnaie

 

 

 

 

 

 

 

La comptabilité en partie double se caractérise par deux types de comptes :

4 Bilan

4 Gestion -- dit compte de résultats et d'exploitation.

 

 

Ils sont ventilés en cinq classes selon la nature de l'opération économique à traiter.

ü Les comptes de la classe 1: Comptes de capitaux. Tous les comptes de capitaux commencent par 10

ü Les comptes de la classe 2 : Les comptes d'immobilisations. Tous les comptes d'immobilisation commencent par 2

ü Les comptes de la classe 3 : Ceux sont les comptes de stock et en cours ils sont utilisés pour, comptabiliser tous les achats de marchandises et biens que l'on désire stocker.

ü Les comptes de la classe 4 : Ceux les comptes de tiers.

ü Les comptes de la classe 5 : Ceux les comptes financiers.

 

 

 

 

ü Les comptes de la classe 6 : Ceux les comptes de charges. Qui repèrent les charges par nature. (601 - 602

ü Les comptes de la classe 7 : Ceux les comptes de produits.

 

 

 

 

 

Les comptes à deux chiffres sont utilisés comme comptes centralisateurs pour les documents de synthèse mais rarement en comptabilité.

Exemple 40 - Fournisseurs.
41 - Clients.

La comptabilité utilisera les sous comptes 411 401 etc.

Souvent un compte est suivi d'un 0 il est utilisé comme compte global si les subdivisions ne sont pas nécessaires. Exemple 50 pour les VMP.

Certaines correspondances existent sur les comptes à deux chiffres pour deux classes.

75

76

77

78

79

Une relation est émise entre les terminaisons 8 et 9 car si 68 et 78 sont des dotations pour amortissement et provisions, Reprise sur amortissements et provisions les éléments de patrimoine concerné par ces DAP et RAP seront les comptes 28 29 39 49 59.

Les comptes à trois chiffres lorsqu'ils sont en terminaison par 0 sont encore des comptes centralisateurs on peut utiliser 500 VMP ou 740 qui centralise les opérations 74.

S'il y a une terminaison par 8 cela signifie un compte de régularisation

Exemple 418 Clients factures à débiter.
Personnel à régulariser.

La terminaison à 9 en troisième position signifie que les comptes fonctionnent à l'inverse des autres comptes de même classement exemple :

Client
Client…..
Client Débiteurs.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les comptes à plus de trois chiffres ne sont obligatoires que lorsque le détail de la comptabilité le requiert.

Etat

 

 

445 Etat TVA

 

 

Il faudra utiliser des sous comptes

Achats classe 6

Ventes classe 7

Décaissement classe 5

 

Conclusion :

Dans l'absolu il n'y a pas de limite dans les subdivisions des comptes.

On peut utiliser des comptes à 6 7 8 positions. Le seul problème est que plus le nombre de position est important plus le nombre de comptes plus le plan comptable est volumineux. Mais le niveau des états comptables sera plus fin.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le comptable doit tenir trois documents.

Le journal.
Le grand livre.
Le livre d'inventaire.

Le journal le livre d'inventaire sont donc des documents comptables écrits côtés paraphés sans frais par le greffier du tribunal de commerce ou le TGI auprès duquel le commerçant est inscrit.

Par dérogation les documents informatiques peuvent tenir lieu de journal et livres inventaires.

Tous mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrés opération après opérations jour après jour en précisant l'origine, le contenu, la destination, de chaque donnée ainsi que les références des pièces justificatives afférentes.

Les écritures du journal sont ensuite portées sur le grand livre qui ventile le contenu des opérations.

Le journal et le grand livre peuvent être détaillés en journaux auxiliaires et livres auxiliaires selon les besoins du comptable une fois par mois. Ces documents auxiliaires doivent être centralisé sur le journal principal et le grand principal.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1) le Journal.

Son rôle est d'enregistrer chronologiquement tous les mouvements de l'entreprise. Il peut être présenté de différentes manières.

 

 

 

 

N° de compte Libellé Montant Débiteur Montant Créditeur
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €
Bas de page SOMME DEBIT SOMME CREDIT

 

 

 

 

 

 

N° de compte Libellé Montant Débiteur Montant Créditeur

Haut de page REPORT SOMME DEBIT SOMME CREDIT
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €

Le report somme débit = somme crédit est l'équilibre comptable.
Si une différence apparaît ceci implique une erreur.

L'ordre des écritures est :

Destination origine

1ère Débit.
2ème Crédit.

 

2) Le Grand livre.

A l'évidence le journal traite des opérations de façon chronologique sans faire un compte en particulier.

L'objectif du grand livre sera de centraliser tous les mouvements compte après compte.

Exemple : Tous les mouvements du compte banque sont centralisés au grand livre dans la fiche compte 512 donc à la suite du journal il faut reporter les opérations au grand livre qui est en fait le grand livre des comptes en "T". Si ce grand livre est obligatoire c'est parce qu'il est le fichier des comptes en "T" utilisés. Dans une comptabilité informatisée il est tenu de façon quasi automatique.

 

 

3) La balance.

C'est un tableau de vérification et d'information.

Elle reprend l'intégralité des comptes utilisés par le comptable. Classés selon l'ordre du PCG 82 afin de faire figurer la somme des mouvements débiteurs et créditeurs ainsi que le solde débiteur ou créditeur des comptes. C'est le meilleur moyen outre de connaître la position d'un compte de contrôler l'égalité comptable somme des débits = somme des crédits.

Le fait d'avoir une balance équilibrée renseigne sur le fait d'avoir passé autant de montant au débit qu'au crédit mais n'exclue pas une possibilité d'erreur. En effet des erreurs sur les montants peuvent se compenser et d'autre part des erreurs d'imputation ne modifie pas l'équilibre de la balance.

Exemple de balance :

 

Liste des comptes Libellés Débiteur Créditeur Débiteur Créditeur
Classe 1 10 101 Classe 2 20 Capital social
TOTAUX Somme Débit Somme Crédit Somme Débit Somme Crédit

= =

Pour transférer une somme d'un compte à un autre compte le comptable effectue des virements entre compte le virement est une opération comptable et n'a aucune nature économique c'est par le virement qu'il peut centraliser tous les mouvements des sous comptes dans un compte principale.

 

 

Chapitre 1 : Les achats de matières et marchandises.

A) Les comptes à utiliser.

Compte 60 achats consommés.

Sous compte 601 achats stockés.
602 achats

 

 

609 Rabais, remises, ristournes obtenues sur achats.

 

Le compte collectif 60 représente tous les achats consommés par l'entreprise puisqu'il fait intervenir le 603 Variation des stocks dans lequel on fait la différence entre le stock de début et de fin de période. Les achats consommés de l'exercice sont égaux aux achats de l'exercice + le stock de début de l'exercice - le stock de fin d'exercice

B) Enregistrement des achats.

Les achats comme toutes les charges d'exploitation sont enregistrés Hors taxe TVA déductible lorsque l'entreprise est assujettie à la TVA dans le cas contraire, les achats sont inscrits TTC.

Cette T.V.A doit faire l'objet d'un enregistrement à part dans le compte 4456 (6 terminal pour achats) T.V.A à récupérer ou T.V.A. déductible sur achats. Cette notion de T.V.A à récupérer signifie que cette charge ne sera pas supportée par l'entreprise puisqu'elle sera récupérée sur la T.V.A collectée par l'entreprise.

Les achats sont comptabilisé au pris d'achat ou prix facture auquel on peut ajouter les frais et accessoires d'achats (Transport par exemple).

Exemple : matière première importée les droits de douanes afférents aux biens acquis sont ajoutés au prix FOB (Free on Board) de l'exportateur. (Transport, assurance à l'étranger, licence, transitaire, droits de douanes spécifiques).

La contre partie d'une écriture d'achat est le plus souvent un tiers fournisseur lorsque l'achat n'est pas payé au comptant un compte 40 ou parmi les sous comptes 401 fournisseurs d'achats bien et services ou 404 fournisseurs d'immobilisations.

Si l'achat est au comptant, il n'est pas nécessaire de passer par ce compte de tiers on peut passer directement par un compte de trésorerie de la classe 5 ou les sous comptes 512 etc.

EXEMPLES

a) Facture fournisseur 10 000 € HT TVA 19,60 %

HT : 10 000 €.
TVA : 1 960 €

TTC : 11 960 €

 

 

 

10 000 1 960

 

 

 

 

 

11 960

 

 

 

 

 

HT TVA TTC

 

b) Règlement du fournisseur par banque

Rappel :

 

Banque Fournisseur

 

 

11 960 11 960 11 960

 

 

 

A la suite de cette deuxième écriture un seul compte le 401 est neutralisé car il est soldé : équilibré.

C'est pour cela qu'il n'est pas toujours nécessaire d'utiliser un compte fournisseur lorsque l'opération est au comptant.

c) Facture paiement comptant d'un fournisseur.

HT : 10 000 €.
TVA : 1 960 €

TTC : 11 960 €

 

 

10 000 1 960

 

 

 

11 960

Le compte fournisseur n'est intéressant que pour suivre la dette.

C) Retour sur achats et frais sur achats.

Si la livraison n'est pas conforme, l'entreprise peut retourner tout ou partie des marchandises au fournisseur. On utilise les mêmes comptes mais en sens inverse de l'achat.

La valeur doit être faite à la même valeur que les entrées si les entrées sont faites HT les retours sont faits en HT.

EXEMPLE :

Le 10/01 Achat de 500 article à 50 HT pièce TVA 19,60 %.

 

 

Le 15/01 Retour de 50 articles au fournisseur.

 

 

 

 

Le 20/01 Reçu avoir du fournisseur pour le retour.

 

L'écriture de retour n'est possible que si le fournisseur accepte ce retour.

 

10/01 25 000 4 900 29 900

15/01

20/01 2 500 490 2 990

 

En ce qui concerne les frais sur achats, il faudra faire la distinction en France et Etranger.

1- France.

Peuvent être enregistré en 608 ou dans les comptes de charge concernés. Ils peuvent être ajouté au prix d'achat quand ils peuvent être affectés de façon certaine à la marchandise concernée/ Dérogation à préciser en annexe. Le compte 608 sera subdivisé par nature de frais sinon on utilise le compte de charges 622 compte frais internes et honoraires ou le compte de charges 624 compte transport de biens.

2- Etranger.

Tous les frais jusqu'à la frontière française sont ajouter au prix d'achat (transport, assurances, transitaires, douanes) le reste, de la frontière jusqu'à la destination est traité comme les frais sur achats en France.

 

 

D) Rabais, remises, ristournes - R.R.R.

Il fait faire la différence entre les R.R.R obtenus sur facture et ceux hors factures qui eux justifient une facture d'avoir.

R.R.R sur facture : Lorsque le montant figure sur la facture la comptabilité se fait pour le montant net.

EXEMPLE :

Facture de marchandise de 10 000 €
Remise 10 %
TVA 19,60

 

 

 

9 000 1 764 10 764

 

 

 

R.R.R obtenus hors facture. Lorsqu'ils sont obtenus hors factures les R.R.R doivent faire l'objet d'une comptabilité particulière d'où l'utilisation du compte 609 R.R.R obtenus sur achats.

EXEMPLE :

1/02 facture de marchandises HT 10 000 €.

 

 

15/02 Facture avoir d'une remise de 10 %

 

 

 

 

 

01/02 10 000 1 960 11 960

15/02 1 000 196 1 196

 

L'écriture inventaire de centralisation donnera au compte 60 : 9 000 € au débit

 

 

 

 

 

 

 

 

EXEMPLE :

1/02 Commande de 500 articles à 50 € pièce HT
Remise sur facture 10 %
TVA 19,60 %

 

 

 

10/02 retour de 50 articles non conforme.

 

15/02 Reçu avoir sur retour.

 

 

 

 

 

 

01/02 22 500 4 410 26 910

10/02

15/02 2 500 441 2 691

 

POSITION 20 250 3 969 24 219

 

 

 

 

E) Les avances fournisseurs.

Lors d'une commande à un fournisseur, celui-ci peut demander une avance ou un acompte. Juridiquement parlant l'entreprise détient non pas une dette mais une créance tant que le fournisseur n'a pas livré la commande. La logique comptable serait d'utiliser le compte fournisseur qui fonctionne à l'envers qui partant crée non pas une dette mais une créance. Il y a utilisation du Compte 4091 avance et acomptes fournisseurs

 

EXEMPLE :

Commande de 70 000 € versement d'un acompte de 10 000 € livraison sous quinzaine.

À la commande la pièce comptable est le chèque d'acompte.

 

Banque A et A fournisseur

 

 

 

Commande 10 000 10 000

 

 

 

 

Livraison 70 000 13 720 10 000 83 720 10 000 10 000

73 720

 

 

 

10 000 13 720 73 720 10 000 10 000

 

 

 

Chapitre 2 : Les ventes.

Plan des comptes.

On utilise le compte 70 et ses sous comptes 701,702, 709

Les comptes de produits augmentent par le crédit sauf le compte 709 R.R.R accordés par l'entreprise

 

Les comptes de produits sont tenus HT d'où rapprochement entre les ventes et les achats valorisés de la même manière.

Enregistrement des ventes.

Soumise à la TVA lorsque l'entreprise y est assujettie. L'entreprise est payée TTC elle collecte la TVA pour l'Etat mais ne lui reversera que la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible.
Lorsque l'entreprise n'est pas assujettie les comptes de produits sont tenus en TTC.

La TVA est enregistrée dans le compte 445’ produits.

La contrepartie d'une écriture non au comptant est un compte de tiers 41 clients et tous les sous comptes 411.

Si cette vente est faite au comptant on n'utilise pas de compte de tiers mais un compte de trésorerie de la classe 5 512 etc.

 

 

 

 

EXEMPLE :

Facture 10 000 € HT au client B
TVA 19,60 %
Vente à crédit.

 

Ventes Client
TVA collectée

 

 

10 000 1 960 11 960

 

 

EXEMPLE :

Vente au comptant 600 € HT paiement en caisse.

 

 

600 117,60 717,60

 

 

 

 

Enregistrement des retours et frais sur ventes.

a) les retours

Si la marchandise expédiée n'est pas conforme elle est retournée. Ces ventes retournées seront enregistrées par débit du compte vente à la même valeur que celle de leur facturation.

Si la vente est HT la reprise est HT.

Le montant de la TVA collecté sera à régulariser.

EXEMPLE :

15/01 Vente de 500 articles à 30 € HT pièce
Au client Duval.
TVA 19,60

 

 

17/01 Retour de 150 articles par le client.
Avoir établi.

 

 

 

 

 

15/01 15 000 2 940 17 940

17/01 4 500 882 5 382

 

POSITION 10 500 2 058 12 558

b) les frais sur vente

Ils concernent les frais de transport facturés au client en fonction des accords, usages et convention.

Leur traitement comptable est variable.

On distingue les ventes départ usine et les vente franco c'est à dire rendues sur place.

ÆLes ventes départ usine.

Il existe deux cas selon que le port facturé au client correspond ou non aux débours engagés par le vendeur.

 

Le port facturé ne correspond pas au débours engagé

La facturation du port est supérieure aux frais engagés il y a une différence qui constitue un produit d'exploitation pour le vendeur. Ce produit doit figurer dans un compte spécifique de classe 7 compte de produit 70 plus précisément au sous compte 708 produit des annexes et plus précisément 7085 produits facturés au client.

EXEMPLE :

Expédié 10 000 € de marchandises plus port facturé en sus de 1 000 € TVA 19,60%

Vente : 10 000 €
Transport : 1 000 €
Brut HT : 11 000 €
TVA 19,60 % : 2 156 €
Net TTC 13 156 €

 

 

10 000 1 000 2 156 13 156

 

 

 

Le port facturé correspond au débours engagé par le vendeur.

Sur le plan comptable on considère qu'il y a récupération de charge. On créditera alors le compte de charges concerné en l'occurrence le compte 624 transport de biens et transport collectif de personnel ou le compte 6242 transport sur ventes.

EXEMPLE :

Livré au client Dupont 10 000 € de marchandises par le transporteur Mory le 10/01 TVA 19,60 %
Le 12/01 reçu de la facture Mory pour le transport des marchandises Dupont 780 HT
Le 13/01 facturation à Dupont.

 

 

Facture de Mory
Montant HT : 780,00 €
TVA 19,60 : 152,08 €
Net TTC : 932,88 €

Facture à Dupont
Montant HT : 10 000,00 €
TVA 19,60 : 1 906,00 €
Transport : 780,00 €
TVA : 152,88 €
Net TTC : 11 960,00 €

 

 

10/01
12/01 780 152,88 932,88
13/01 780

 

 

 

10/01
12/01
13/01 10 000 2 112,88 12 892,88

 

 

 

ÆLes ventes franco.

Les frais de transport liés à la livraison ne figure pas dans un compte spécial parce que leur montant est intégré au prix de vente que le transport ait été effectué par l'entreprise ou u n tiers.

S'il existe d'autres frais qui peuvent être refacturés au client (transitaire, honoraire, etc.) ils sont traités en comptabilité de la même manière que les frais de transport.
Dans d'un bien ou service mais également certains frais les frais accessoires ou coût d'achat.

Æ L'enregistrement des rabais remises ristournes accordés sur les ventes.

Comptablement symétrie avec les écritures des achats. On distingue les RRR accordés sur vente sur facture et hors facture

1) Sur facture.
Dans ce cas il ne font pas l'objet d'un enregistrement sur un compte particulier l'écriture reprend le montant net des RRR.

EXEMPLE :

Facture 10 000 € HT Remise de 10 % TVA 19,60 %.

Montant brut HT : 10 000 €
Remise 10 % : 1 000 €
Montant Net HT : 9 000 €
TVA 19,60 % : 1 764 €
Montant Net TTC 10 764 €

 

 

9 000 1 764 10 764

 

 

2) Hors facture.

Ils font l'objet d'une facture d'avoir séparé enregistré dans le compte 709 RRR accordés sur ventes.

Ou les sous comptes 7091 RRR/Produits finis.
7092 RRR/Produits intermédiaires.
7094 RRR/Travaux.
7095 RRR/Etudes.
7096 RRR/Prestations de service.
7097 RRR/Marchandises.
7098 RRR/Activités annexes.

EXEMPLE :
Facture de produits finis au client. 18 000 € HT TVA 19,60 remis réclamée par le client et accordée de 10 %.

Facture
Vente : 18 000 € HT
TVA 19,60% 3 528 €
Total TTC 21 528 €

 

 

 

18 000 3 528 21 528

 

 

Avoir :
Remise 10 % 18 000 X 0,10 = 1 800,00 €
TVA 19,60 % 352,80 €
Total remise TTC 2 152,80 €

 

 

18 000 3 528 21 528

1 800 352,80 2 152,80

 

 

 

 

 

 

 

 

Rappel Fonctionnement des comptes 607 609 707 709

607 707
- 609 - 709

 

 

 

 

607 707
- 609 - 709
607 NET 707 NET

 

 

A l'inventaire au 31/12 le compte 7091 présente un solde débiteur de 14 354 €

 

 

14 345 X €

 

 

Ecriture d'inventaire

 

 

14 345 X €
31/12 14 345 14 345

 

 

 

Æ Les avances clients.

Lors de la vente l'entreprise peut demander un acompte qui juridiquement représente une dette de l'entreprise vis à vis du client tant que la livraison n'est effectuée.

L'avance ou acompte doit être enregistré dans un compte lié à un client ou on utilisera un compte 4191 avances acompte client qui fonctionne à l'envers.

Créances
4191 Dettes temporaires.

EXEMPLE :

Reçu une avance de 5 000 € du client X pour sa commande de 21 700 € HT TVA 19,60 %.

 

 

 

 

5 000 5 000

 

 

 

 

 

Lors de la facturation de la commande le compte 4191 sera bien évidemment soldé.

Facture :
Montant HT : 21 700,00 €
TVA 19,60 % 4 253,20 €
Net TTC 25 253,20 €

 

 

5 000 5 000
5 000

 

 

 

 

 

21 700 4253,20 25 253,20
5 000

 

 

 

 

5 000 5 000
5 000

 

 

 

21 700 4253,20 20 253,20

 

 

 

 

 

 

 

I) Le plan des comptes.
Compte de tiers 445 Etat Taxe sur le Chiffre d'affaire.
Sous compte 4455 Taxe sur chiffre d'affaire à décaisser 5 indique l'utilisation d'un compte
de trésorerie

Taxe sur chiffre d'affaire déductible le 6 indique l'utilisation d'un compte
achat

44562 TVA sur immobilisation le 2 indique l'utilisation d'un compte
immobilisation

445661 TVA sur autres biens.

445662 TVA sur prestations de services.

Taxe sur chiffre d'affaire, collectée. le 7 indique l'utilisation d'un compte
produit.

Taxe sur chiffre d'affaire à régulariser ou en attente.

44586 Sur facture non parvenue
44587 Sur facture à établir

Si l'entreprise n'est pas assujettie à la TVA les comptes 4456 et 4457 ne sont bien évidemment pas utilisés.

 

II) Définition et mécanisme de la TVA

La TVA est un impôt indirect qui frappe tous les biens ou services consommés en France. Elle est à la charge du consommateur final.

Grâce au jeu de la déductibilité de la TVA/achat sur la TVA collectée des ventes cette taxe est en principe neutre sur le plan des résultats de l'entreprise.

Exemple
Pour un achat HT de 10 000 € TVA 19,60 %
Pour une vente HT de 10 000 € TVA 19,60 %

Dans les deux cas la TVA est de 1 960 €
TVA Collectée 1 960 € - TVA déductible 1 960 € = 0
Les pourcentages de la TVA.

Taux normal 19,60 %

Les opérations qui relèvent de ce taux sont toutes celles qui ne relèvent pas expressément de taux réduits ou majorés.
La loi ne donne pas de liste exhaustive des taux.

Taux réduit 5,50 %

S'applique entre autres
Aux médicaments non remboursés.
Aux appareils pour handicapés.
Aux produits d'origine agricole, avicole, de pisciculture qui n'ont pas subi de transformation.
Certains produits alimentaires pour animaux.
Livres
L'eau.
Transport de voyageurs.
Logement en hôtel.
Certains spectacles.
Abonnement à l'électricité, gaz, chauffage urbain.
Vente de logements sociaux.

La TVA s'applique en appliquant le taux sur le montant HT Brut ou net de RRR.

Elle peut être extraite d'un montant TTC. Elle doit toujours figurer sur les factures pour la prise en compte.

Formule :

TVA 19,60% coefficient : 19,60 / 100 = 0,196 = alpha

 

 

 

HT + (HT * alpha) = TTC

 

HT (1 + alpha) = TTC

 

HT = TTC / (1 + alpha)

 

 

Si HT (1 + alpha) = TTC

 

Si HT = TTC/ (1 + alpha)

 

Alpha * HT = alpha / (1 + alpha) * TTC = Montant de la TVA

 

 

Soit Bêta = alpha / (1 + alpha) donc alpha * HT = Bêta * TTC

 

HT = TTC / 1,196 1 196/1,196 = 1 000

TVA = Bêta * TTC 0,1638795 * 1 196 = 196

 

L'entreprise collecte la TVA lors de la facturation des ventes. Le produit ne lui appartient pas s'agissant d'un impôt, elle doit la reverser à l'Etat sous déductibilité du montant de la TVA qu'elle a payé sur ses achats.

Il faut considérer le fait générateur et l'exigibilité.

ÛLe fait générateur :

Définit par le fait selon lequel sont réalisées les conditions légales nécessaire pour l'exigibilité de la taxe. Il se produit au moment où est effectuée la livraison l'achat ou l'acquisition intra communautaire du bien ou de la prestation de service.

ÛL'exigibilité :

Définit comme le droit que le trésor public peut faire valoir à partir d'un moment donné auprès du redevable pour obtenir le paiement de la taxe.

L'exigibilité détermine la période à partir de laquelle le redevable peut se voir réclamer le paiement de la TVA. De même le moment où la taxe applicable aux biens ou services acquis, livré à soi même ou importé devient exigible, détermine la date à laquelle le droit à déduction prend naissance chez le client du fournisseur. En principe fait générateur et exigibilité interviennent au même moment.
C'est le cas des livraisons et achats imposés de biens meubles et effets corporels pour lesquels fait générateur et exigibilité se situent lors de la délivrance des biens.

En revanche pour les prestations de services et travaux immobiliers ces notions ne coïncident pas en matière d'importation, fait générateur et exigibilité sont confondus dans l'opération d'importation elle même.

Sur le plan intra communautaire, le fait générateur intervient au moment où la livraison à l'intérieur est considérée comme faite.

La taxe est exigible le 15 du mois suivant le fait générateur.

Les livraisons de biens meubles.

Le taux est de 19,60% s'applique indépendamment de la date de commande, de la date de facturation ou de la date de paiement ou livraison de biens meubles corporels effectuée à/c du 01/04/2000.

La livraison d'un bien meuble corporel est le transfert de pouvoir disposer de ce bien comme propriétaire.

Fait générateur et exigibilité sont conditionnés par le transfert de propriété.

Si le bien meuble corporel est remis dans le cadre d'un contrat de location vente ou dans le cadre d'un contrat vente avec réserve de propriété l'opération n'est assimilée à une livraison de biens. C'est la remise matérielle du bien quelque soit la date de transfert de propriété qui compte.

Toutefois pour les ventes d'immeubles à construire à terme en état futur d'achèvement qui donnent lieu à des encaissements postérieurs au 31/03/2000 celle-ci bénéficient d'un taux de 19,60% lorsque les encaissements interviennent à/c du O1/04 2000 à condition que l'acte constatant la mutation date avant le 01/04/2000.

Pour les taux concernant les maisons individuelles l'exigibilité de la taxe intervient lors de l'encaissement des acomptes au taux de 19,60% à partir du 01/04/2000.

Pour les déclarations fiscales, on distingue :

Le régime réel normal.
Le régime simplifié.
Le régime simplifié agricole.

Le régime réel normal impose une déclaration mensuelle dont l'inobservation entraîne des pénalités.
Le défaut de déclaration de Chiffre d'affaires : 0,75% d'intérêts par mois de retard et une majoration de 10% si la déclaration est faite dans les trente jours de la mise en demeure. La majoration passe à 40% si la déclaration est faite après trente jours et 80% si elle n'est pas faite dans un délai de trente jours après la deuxième mise en demeure.

Le défaut de déclaration par un redevable de la TVA admise en déduction est également pénalisable : amende de 5% u montant du rappel de l'administration.

Sanction pour défaut ou retard de paiement : paiement d'un intérêt de 0,75% plus majoration de 5%.

Défaut de tenue ou présentation du registre TVA : 5 000 F. d'amende, augmentation de 50 F. par omission ou renseignement inexact.

Défaut de présentation du double de facture 5 000 F. d'amende augmenté de 100 F. par omission ou facture inexacte.

Non respect d'acquitté du montant de la TVA par virement majoration de 0,20% du montant

Insuffisance des acomptes trimestriel de plus de 20% 0,7% d'intérêt par mois de retard plus 5% d'augmentation du montant.

Prestation de service.

3 cas

TVA acquittée sur encaissement exigible lors de l'encaissement des acomptes du prix de la rémunération.
Les opérations de façon sont considérées comme prestation de service.

TVA acquittée sur débit après autorisation de l'administration l'exigibilité intervient au moment de ces débits c'est à dire à l'émission de la facture.

TVA acquittée sur la livraison entrepreneur de travaux immobilier prestataire de service qui doivent acquitter la TVA lorsqu'ils livrent leur prestation.

Il existe bien d'autres cas d'application d'exigibilité bien d'autre taux de TVA le taux super réduit 2,10% ^pour les cas très particuliers comme les médicaments remboursables, pour les 140 premières représentation théâtrales ou de cirque. La 141ème passant à 5,50%; La vente d'animaux vivants de boucherie ou de charcuterie à des personnes non assujettie à la TVA. La redevance du droit d'usage d'appareil récepteur de T.V.

Toutes ses informations figurent dans le Code Général des Impôts.

La TVA à payer est la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible.

Elle est payable entre le 15ème et le 25ème jour suivant la fin du mois au titre duquel la déclaration a été faite.
D'où la généralisation suivante :

TVA Collectée des produits du mois m moins TVA déductible sur les charges du mois m moins la TVA déductible sur les immobilisation du mois m = TVA à déclarer au titre du mois m et à payer à m + 15 à 25 jours.

III) Comptabilisation de la TVA.

TVA collectée : 4457

 

 

Assujetti HT TVA TTC

 

Non assujetti TTC TTC

 

TVA déductible : 4456

Assujetti HT TVA TTC

Non assujetti TTC TTC

 

TVA à payer 4455

 

 

TVA SOLDE SOLDE TVA
4457

 

 

 

 

Si le solde est créditeur il y a un exédent de TVA collectée soldé par le compte 512 entre 15 et 25 jours après la fin du mois.

Si le solde est débiteur il y a un crédit de TVA que l'entreprise se fera remboursé par l'administration dans les conditions très précises du Code Général des Impôts.

EXEMPLE :

février 02 opération :

Achat prestation études 20 000 € HT
Achat de marchandise 100 000 € HT
Achat d'un véhicule 50 000 € HT
Vente de marchandise 180 000 € HT
TVA 19,60% sur les achats et les ventes.

1° Etablir le journal de février 02.

N° Libellé Débit Crédit
604 44564 401 Achat prest serv TVA/achat Fournisseurs 20 000 3 920 23 920
607 44561 401 Achat TVA Fournisseur 100 000 19 600 119 600
2182 44562 404 Matériel TVA/immo Fournisseur immo 50 000 9 800 59 800
411 707 4457 Client Ventes TVA/ventes 215 280 180 000 35 280

 

 

 

 

 

 

 

 

Déclaration de TVA

 

 

19 600 19 600

19 600
9 800
3 920
33 920

33 920 33 920

 

9 800 9 800

 

 

 

3 920 3 920

 

 

 

Journal de centralisation de TVA

 

N° Libellé Débit Crédit
4456 44561 44562 44564 TVA déductible TVA / Achats TVA/immo TVA/prest serv 33 320 19 600 9 800 3 920

 

 

TVA à payer

 

 

19 600
9 800
3 920
33 920

33 920 33 920

33 920 35 280

1 960

35 280 35 280

 

35 280 35 280

1 960
35 280 35 380

 

Journal TVA à payer.

N° Libelle Débit Crédit
4455 4456 TVA à payer TVA/achat 33 320 33 320
4457 4455 TVA/ventes TVA à payer 35 280 35 280
4456 512 TVA à payer Banque 1 960 1 960

 

 

IV) Les cessions d'immobilisations.

Lorsque l'on achète un immeuble avec TVA récupérable on inscrit la TVA dans un compte de tiers TVA/déductibles /immobilisations 44562. Cette TVA participe au calcul de la TVA à décaisser le mois même de la constatation. Lors de la cession de l'immobilisation la vente est soumise à la TVA pour sa totalité prix de vente est toujours indiqué TTC d'où l'on déduit la TVA pour avoir le prix HT. Les immeubles bâtis, pour lequel on doit reverser au trésor une fraction seulement de la TVA déduite, échappent à cette règle. (Voir CGI pour la distinction entre immeubles bâtis et autres immobilisations).

ÄLes immeubles bâtis.

Changement de la fiscalité à partir de 1996.

Principe : S'il y a revente de l'immeuble, le montant de la TVA à reverser au trésor est égal au montant initialement déduit dimininué avant 1996 de 1/10ème et après 1996 de 1/20ème par années ou fraction d'années civiles écoulées depuis la période de régularisation qui est de 10 ans ou 20 ans à partir de la date d'acquisition.

EXEMPLE :

Le 01/10/91 achat d'un immeuble TVA déduite 100 000 €
Le 02/02/96 Revente.

Il y a une période de 6 années ou partie d'année de détention de cet immeuble puisqu'il a été acqauis avant 1996 il y a donc 6/10ème de TVA déduite définitivement acquise. par l'entreprise par contre la période de 10 années n'étant pas écoulée il rest 4/10ème de TVA à reverser au trésor soit la somme de 40 000 €. Au delà du 01/01/2000 il n'y aurait pas de reversement à opérer. Par contre la modification de 1996 portant sur la durée devenue 20 ans élale les reversements à faire au trésor.

ÄLes immobilisations autres que les immeubles bâtis.

Vente soumise à TVA reversée au trésor dans les conditions normales de déductibilité. Le prix de cession de l'immobilisation de l'immobilisation est fiscalement interprété comme un prix TTC dont il faut extraire le montant de la TVA.

ÄLes immobilisations livrées à soi même.

Une entreprise fabrique pour elle-même une immobilisation c'est une opération soumise à TVA. La base d'imposition est constituée par le prix de revient de l'immobilisation. Ce prix de revient ds'entend complet : somme des charges directes et indirectes reprise exclusivement pour la construction de cette immobilisation.

La date d'exigibilité de cette TVA sera la date de 1ère utilisation du bien date de mise en service. La TVA acquitée à la livraison à soi-même est donc déductible d'une TVA collectée par soi-même. C'est le rçole du compte 72 production immobilisée que d'enregistrezr cette vente à soi-même en hors taxe et donc de la collectée afférente est inscrite au compte 4457. Hors la vente à soi-même n'ayant pas de raison d'être supérieure au coût lui même surtout si le coût de revient complet assure une neutralité de cette manipilation de TVA.

ÄLa TVA sur les produits pétroliers.

Pour l'administration fiscale, la TVA sur les produits pétroliers est en partie ou n'est pas déductible. Sa partie non déductible est inclus dans les comptes de charges.
Les règles de déductibilité dépendent du type de véhicule et du produit pétrolier utilisé.

pEssence : La TVA n'est jamais déductible pour ce type de carburant quelque soit le véhicule.

pGazole :

Deux types de cas.

La TVA est déductible à 100% si le véhicuele est un véhicule de type utilitaire : camion, camionette, automobile sans banquette arrière pour ce type de carburant.

‚La TVA est déductible à 50% pour les véhicule de tourisme la carte grise fait foi Mention VU ou VP (utilitaire ou particulier). Règleapplicable au véhicule loué, leasing ou en pleine propriété.

Huile Si la TVA sur le carburant du véhicule concernée est elle même déduite à 100% la TVA sera déduite a 100% pour ce lubrifiant.

Fioul La TVA est déduite si l'utilisation est liée au chauffage de l'entreprise pour ce combustible. La part servant pour la consemmation privée n'étant elle pas déductible.

EXEMPLE:
achat de 119,60 € de gazole à une statuion service par:

Un particulier pas d'écriture de TVA

Un véhicule de société TVA déduite à 50%

Une camionette. TVA déduite à 100%

 

 

N° Compte Libellé Débit Crédit
Véhicule de Société
6061 4456 512 Gazole TVA Déductible Banque 109,80 9,80 119,60
Camionette
6061 4456 512 Gazole TVA déductible Banque 100 19,60 119,60

 

V) Charges et services externes.

Pour ces opérations d'exploitation, l'entreprise fait appel à des prestations externes fournies par d'autres entreprises.

On utilisera pour les factures le compte 60 que dans la mesure où il y a fourniture d'un élément consommable sinon, l'enregistrement s'effectue en compte 6162 charges externes. Pour certaines fournitures il est difficile de faire la différence entre un e charge et une immobilisation surtout dans le cas d'un petit matériel et outillage. Une charge ou une bien passé en charge est consommé sur un seul exercice par contre une immobilisation doit être sur plusieurs exercices suivant la durée de son amortissement retenue. C'est don à priori la durée d'utilisation du bien qui permet de distinguer une charge d'une immobilisation. L'administration fiscale fixe d'autre part un seuil en dessous duquel on peut considérer un bien comme une charge. Ce seuil est de 4 000 F. HT - 609,80 € pour le petit matériel, le mobilier, le matériel de bureau. (Ce seuil était de 2 500 F. avant 2000).

Matières et fournitures consommables stockées.

602. Achats stockés - autres approvisionnements
6021. Matières consommables
6022. Fournitures consommables
60221 Combustibles
60222 Produits d'entretien
60223 Fournitures d'atelier et d'usine
60224 Fournitures de magasin
60225 Fournitures de bureau
6026. Emballages
On enregistre comme les achats par débit en HT si la TVA est récupérable sinon en TTC. L'option de passer en 602 stocké obligera à suivre les stocks de ces achats à valoriser au moins une fois par an les éléments restant en stock au coût moyen unitaire pondéré pour évaluer le montant du stock final figurant en classe 3 stock que l'on retrouvera au bilan.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Matières et fournitures non stockées.

606. Achats non stockés de matières et fournitures
6061 Fournitures non stockables (eau - énergie)
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 Fournitures administratives
6068 Autres matières et fournitures

Le fait de ne pas stocker relève d'une décision propre ou d'une impossibilité physique (Electricité apr exemple) ou d'un interdit légal (Essence, gaz) ou d'un incapacité juridique. On utilise le compte 606 Achats non stockés de matières et fournitures et les sous comptes 6061 fournitures non stockables ou 6063 fournitures entretien et petit équipements., 6064 fournitures administratives.

L'utilisation de 606 exonère de la gestion des stocks des écritures d'inventaires par les comptes de la classe 3 (stock initital stock final). Cependant les éléments non utilisés à la fin de l'exercice devront être régularisés. Transfert leur non consommation sur l'exercice suivant par une écriture d'inventaire qui fera intervenir le compte 486 charges constatées d'avance.

 

EXEMPLE :

Reçu facture de fournitures de bureau 1200 € HT TVA 19,60 %.

 

 

 

 

 

 

 

1 200 235,20 1 435,20

 

 

 

 

 

 

 

 

1 200 235,20 1 435,20

 

Autres charges et services extérieurs.

Ceux sont les comptes 604 Achats études et prestation de service, 605 Achats équipements et travaux, 61 Services exttérieurs, 62 Autres services extérieurs.
604. Achats d'études et prestations de service

61. 62. AUTRES CHARGES EXTERNES
61. SERVICES EXTERIEURS
611. Sous - traitance générale
612. Redevances de crédit - bail
613. Locations
614. Charges locatives et de copropriété
615. Travaux d'entretien et de réparations
616. Primes d'assurance
617. Etudes et recherches
618. Divers
619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS
621. Personnel extérieur à l'entreprise
622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
623. Publicité, publications, relations publiques
624. Transports de biens et transports collectifs du personnel
625. Déplacements, missions et réceptions
626. Frais postaux et frais de télécommunications
627. Services bancaires et assimilés
628. Divers
629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
Remarque

Le PCG 82 désirait absolument développer les comptes de sous traitance 61 et 62 pour avoir plus de détail dans les opérations économique plus de détails dans le calcul des soldes intermédiaires de gestion dont le solde le plus important est la valeur ajoutée.

il existe deux sortes de sous-traitance

Celle incorporée au produit et enregistrée au compte 60 que l'on appelle consommation intermédiaire.

Celle non incorporé dans le produit et inscrite dans les comptes 61 - 62 qui génére les consommation intermediaire externe et interne.

Pour ne pas fausser le calcul de la valeur ajoutée, une distinction nette est à faire dans les agios bancaires entre les intérêts qui ne sont jamais soumis à la TVA qui sont les frais financiers comptabilisables.

D'autre part les services baancaires inscrits dans les comptes 62 - 627 sont eux soumis à la TVA.

Rabais Remises Ristournes.

Le principe est le même que pour les achats. Si les R.R.R apparaissent sur la facture il n'y a pas d'enregistrement spécifique, mais comptabilisation du montant net. Par contre si les R.R.R apparaissent hors facture il y a comptabilisation spécifique en utilisant le compte 619 R.R.R sur achats sces extérieurs ou 629 Achats d'autre sces extérieurs.

EXEMPLE:

Avoir R.R.R sur un achat de sous traitance de 1 000 € HT TVA 19,60 %.

 

 

1 000 196,60 1 196,60

 

 

Frais de transport et de déplacements.

On utilise pour cela le compte 624 Coût transport biens et personnels, Le compte 625 frais de voyages et séjours du personnel en mission.

624. Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 Transports sur achats
6242 Transports sur ventes
6243 Transports entre établissements ou chantiers
6244 Transports administratifs
6247 Transports collectifs du personnel
6248 Divers
625. Déplacements, missions et réceptions
6251 Voyages et déplacements
6255 Frais de déménagement
6256 Missions
6257 Réceptions

EXEMPLE :

Facture d'un transporteur pour livraison de marchandises 2 000 € HT TVA 19,60 %

 

 

2 000 392 2 392

 

 

Remboursement d'une note d'hôtel directement au collaborateur 650 TTC pas de TVA.

 

 

650 650

 

 

 

Loyer et location.

Les loyers des locaux affectés à l'exploitation sont enregistrés au comptye 613 location pour leur valeur HT si la TVA est récupérable.

613. Locations
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
6136 Malis sur emballages

Loyer, crédit bail sont à distingués des loyers courants en raison de leur caractère financier. On utilise le compte 612 redevance de crédit bail ainsi que le 6122 crédit bail mobilier 6125 credit bail immobilier.

612. Redevances de crédit - bail
6122. Crédit - bail mobilier
6125. Crédit - bail immobilier

EXEMPLE :

Facture Sté Hertz 3 000 € HT
Facture Location d'un photocopieur 3 000 HT
TVA 19,60 %

 

 

Hertz 3 000 588
Potocopieur 3 000 588

 

 

 

3 588
3 588

 

Remarque L'intérêt d'utiliser les comptes 6122 et 6125 réside dans le fait de permettre de faire apparaître lors de l'établissement du bilan, dans les engagements hors bilan les dépenses nettes de crédit bail.

Le compte 614 est quant à lui utilisé pour les charges locatives liées à l'utilisation de locaux, matériels, eux mêmes loués.

614. Charges locatives et de copropriété

Travaux de sous traitance.

Ceux sont des travaux confiés à une autre entreprise pour exécuter une partie des opérations de production d'un bien ou service dans un processus de transformation dont on concerve la responsabilité économique finale.

On utilise
Le compte 611 sous traitance générale si non incorporé au service.

61. SERVICES EXTERIEURS
611. Sous - traitance générale

Les compte 604 605 si incorporé directement aux produits fabriqués.
604. Achats d'études et prestations de service
605. Achats de matériel, équipements et travaux

EXEMPLE:

Facture de l'expert comptable 500 € HT
Facture analyse de résistance des produits fabriqués 2 500 € HT

 

 

2 500 490 2990

500 98 598

 

 

 

 

Les services bancaires.

En dehors de ses services financiers, une banque réalise pour ses clients un certain nombre de services comme l'escompte, l'encaissement, la location de coffre, la gestion de portefeuille. Ceux sont des prestations de services qui n'ont pas d'aspect financier et sont enregistré au compte 627 services bancaires.

627. Services bancaires et assimilés
6271 Frais sur titres (achat, vente, garde)
6272 Commissions et frais sur émission d'emprunts
6275 Frais sur effets (commissions d'endos...)
6276 Location de coffres
6278 Autres frais de commissions sur prestations de services

Il ne faut coonfondre avec la charge d'intérêts parfois liées à ces services bancaires et enrigistrées elles au compte 66 charges financières

66. CHARGES FINANCIERES
661. Charges d'intérêts
6611 Intérêts des emprunts et dettes
66116 Des emprunts et dettes assimilées
66117 Des dettes rattachées à des participations
6615 Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs
6616 Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte...)
6617 Intérêts des obligations cautionnées
6618 Intérêts des autres dettes
66181 Intérêts des dettes commerciales
66188 Intérêts des dettes diverses

 

 

 

EXEMPLE :

Reçu un avis de la banque pour agios de découvert : Intérêts 200 € frais 45 €.

 

 

2 00 45 8,82 253,82

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

I)- Réglements au comptant.

Dans le cas d'un règlement au comptant, les habitudes commerciales veulent que soit accordé un escompte lié au mode de règlement et non pas aux conditions de l'achat ou de la vente.

Il se différencie des rabais remise ristourne accordés ou obtenus par son caractère financier sur facture ou hors facture. Cet escompte obtenu ou accordé est toujours enregistré dans un compte particulier.

A) - Escomptes obtenus.

Produit foinancier il appartient au compte 76 produits financier et plus particulièrement au compte 765 escomptes obtenus.

76. PRODUITS FINANCIERS
765. Escomptes obtenus
EXEMPLE :

Facture marchandise de 96OO € HT TVA 19,60 % Escompte de 3 % paiement comptant.

 

 

9 600 1 881,60 11 481,60
56,45 11 481,60

 

 

 

 

11 137,15 288,00

 

 

La régularisation de la TVA liée à ce compte de la classe 7 se fait par le compte 4456 TVA déductible et non par le compte 4457 car il n'y a pas de TVA collectée sur l'escompte mais une baisse de la TVA déductible.

B) - Escomptes accordés.

L'escompte accordé sur vente pour paiement comptant est assimilé à une charges financières on enregistre l'escompte au compte 66 au 665 escompte accordé.

66. CHARGES FINANCIERES
665. Escomptes accordés
EXEMPLE :

Facture de 15 000 € HT sous esscompte de 3 % pour paiement comptant.

 

 

15 000 2 940 17 940
88,20 17 940

 

 

 

 

17 401,80 450,00

 

 

 

 

 

Remarque : Si la facture et le paiement sont immédiat et se font en même temps, il n'est pas nécessaire de passer par le compte 411 Client ni de passer l'écriture en deux temps mais il sera obligatoire de passer l'escompte et la TVA de façon particulière dans tous les cas, l'escompte accordé ou obtenu, ne remet pas en cause la valeur des marchandises achetées ou vendues

II) - Règlement à terme.

Il peut se faire par chèque lorsque le terme a été négocié et accepté soit par effet de commerce si lors de la négociation du terme l'établissement d'un effet de commerce est prévu. Effet de commerce appelé : Traite, Lettre de change, Billet à ordre.

4La lettre de change est établie par le fournisseur appelé tireur.

4Le billet à ordre est établi par le client appelé tiré.

Leur finalité économique est identique.

Quand les réglements se font par effets de commerce, un certains nombres de compte particuliers sont à utiliser

403 Fournisseurs- effets à payer
405 Fournisseurs d'immobilisations- effets à payer

En lieu et place des comptes 401 et 404.

413 Clients - effets à recevoir

En lieu et place du compte 411.

Les effets à payer

Traite établie par le fournisseur appelé tireur. elle est envoyée au client appelé tiré pour acception. Cet effet de commerce comporte la domiciliation bancaire, la date d'échéance à laquelle le règlement aura lieu.

EXEMPLE :
Accepté traite à 45 jours pour livraison de marchandises montant 15 000 € HT TVA 19,60%

 

 

15 000 2 140 17 940

 

 

17 940
17 940 17 940

 

 

 

 

17 940
17 940 17 940

 

 

Les effets à recevoir

Dés que les effets ont été acceptés par loe client et renvoyés au fournisseur, trois destinations sont possibles.

O Conservation jusqu'à échéance pour l'encaissement.

a - Acception par le client :

Le client signe la traite et la retourne pour paiement accepté.

b - Encaissement de l'effet :

Les effets doivent être remis à l'enc aissement en banque 10 jours avant la date d'échéance pour permettre à la banque de manipuler les effets puis le montant de l'effet honoré sera porté au compte de deux à quatre jours plus tard. L'enregistrement comptable va respecter ces deux phases : remise et encaissement de l'effet.

EXEMPLE :

Le 5 mai remise de 5 effets à encaisser pour une valeur de 60 000 €

reçu avis de la banque pour encaissement de la remise du 5 courant commission pour encaissement d'effets 50 € HT

 

 

60 000
60 000

 

 

 

60 000

60 000 60 000

60 000

 

 

 

50,00 9,80 59 940,20

 

 

Si à la date d'échéance le client ne peut pas honorer sa dette le banquier informe le fournisseur et il faudra procéder nsoit à un renouvellement d'effet soit à une procédure judiciaire pour recouvrement de créance.

 

OEndossement à l'ordre d'un autre fouirnisseur ou d'un tiers.

Endosser une traite c'est la transmettre à un nouveau bénéficiaire envers qui on a une dette. Une traite accepter peut servir de moyen de paiement d'un fournisseur.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

EXEMPLE :

Endossement pour fournisseur X d'une traite du Client A acceptée de 15 000 €

 

 

15 000 17 000

15 000 15 000
2 000

 

 

2 000

 

 

OEscompte à la banque pour améliorer la trésorie de l'entreprise.

Pour se procurer de la trésorerie, l'entreprise peut escompter les traites qu'elle détient auprès de sa banque ou d'un organisme financier. En acceptant l'escompte la banque ou l'organisme financier, accorde un crédit couvrant la période courant de la date d'escompte à la date d'échéance.

 

 

 

 

 

 

 

Par l'escompte, la banque accorde un crédit, elle manipule l'effet nqui génère des agios composés de :

üUne partie financière npour intérêts sur la durée du crédit.

üUne partie commerciale ou commission soumise à TVA l'enregistrement comptable se fait en deux temps.

…Remise à l'escompte 5114 effets remis à l'escompte

…Enregistrement des fonds dès mis à disposition par la banque.

EXEMPLE :
Le 10 mai remise d'un effet à l'escompte 30 000 €.
Le 15 mai avis de crédit de la banque pour remise du 10 mai.
Intérêts :750
Commission 250 TTC TVA 19,60 %

 

 

30 000

30 000 30 000

30 000

 

 

 

 

209,03 750,00 40,97 29 000

 

 

 

 

A la date d'échéance, plusieurs issues sont envisageables.

Parce que le client peut-être dans l'incapacité d'honorer sa traite ceci peut-être lourd de conséquences.

C'est incident bancaire surveillé et répertorié par la Banque de France voir le Tribunal de commerce. en cas de récidive, la brigade financière interroge l'entreprise.

Le client en difficulté doit surveiller ses traites en circulation pour éviter des incidents bancaires.

A la date d'échéance il peut demander une prolongation avec renouvellement de l'effet à une date ultérieur ou bien si il est dans l'incapacité de payer, se pose le problème de sa solvabilité.

Le renouvellement de l’effet.

C’est une demande de prolongation d’échéance. L’effet qui doit être renouveler est peut être injecté dans un circuit financier escompte, endossement, encaissement. La solution la plus simple pour un renouvelement est lorsque l’effet a été gardé en portefeuille.

 

a) Effet resté en portefeuille.

 

 

 

EXEMPLE :

Un client prévient son fournisseur qu’il ne peut payer à l’échéance au 30 mai une traite tirée pour un montant de 15 000 € . Le fournisseur tire une nouvelle traite au 30 juillet moyennant un intérêt de 1,5 % par mois

 

 

 

 

15 000 15 000

 

 

 

 

 

15 000 15 000
15 000 15 000 15 000 15 000

 

 

 

 

 

15 000 15 000
450 450 450 450

 

 

 

 

 

15 000 15 000
450 450
15 450 15 450 15 450 15 450

 

b) Effet a été escompté endossé ou remis à l’encaissement.

Le tireur n’étant plus en possession de l’effet, il faut le récupérer auprès de la banque si il est escompté ou d’un tiers si il est endossé. Comptablement on doit enrigistrer la récupération de l’effet, l’annulation de l’effet et des frais annexes et enfin la création d’un nouvel effet. Dans le montant des frais, les intérêts de retard ne sont pas obligatoires, ils restent à l’appréciation du ntireur qui désirera peut-être compenser les frais encourrus

 

EXEMPLE :

Effet sur le Client A 10 000 € réclamé à la banque frais 75 € TVA 19,60 % .

 

 

10 000

 

 

 

 

10 000
10 000 10 000

 

 

 

 

 

10 000
10 000 10 000

 

 

 

75 12,89 62,11

 

 

 

10 000
12,89 62,11
12,89 62,11 75

 

 

 

10 000
75
10 075 10 075

 

 

 

 

 

Les effets impayés.

Le non paiement d’un effet n’est constatable qu’une fois la date d’échéance dépassée. Le client prévient son forunisseur avec retard. La banque repère l’effet impayé prévient le fournisseur ou tireur. On cosntate trois écritures en comptabilité.

L’effet impayé.
Les frais engendrés.
Le renouvellement de l’effet ou la mise en place d’une procédure judiciaire.

Trois situations sont à considérer :

c) Traite remise à l’encaissement.

C’est la banque qui prévient du non paiement. Elle prélève alors automatiquement et immédiatement les frais occasionnés par cette manipulatioin d’effet. Ces frais seront mis à la charge du tiré.

EXEMPLE :

Traite à l’encaissement le 20 à échéance du 30 de 15 000 €
Le 5 la banque prévient du non paiement et prélève 150 € TTC de frais.

 

 

 

 

15 000

 

 

 

 

 

15 000
15 000 15 000

 

 

 

 

15 000
15 000 15 000

 

 

125,41 24,59 150

 

 

 

 

15 000
125,41 24,59
125,41 24,59 150

 

 

Le tireur renouvèle la traite cf écriture exemple précédent

Le tireur engage des poursuite.

Dans le cas de poursuite :

Cela consiste à utiliser les services d’un huissier ou d’une société de recouvrement. Face à un client défaillant, cette défaillance fait l’objet d’une écriture spécifique. Si elle est confirmée en utilisant le compte 416 Client douteux ou litigieux. L’écriture comptable consite à transférer la créance du compte 411 au compte 416.

 

 

15 000
150
15 150 15 150

 

Remarque :

A la fin de l’exercice, au moment des écritures d’inventaires, le compte 416 fera l’objet d’une dotation provision pour dépréciation des comptes clients pour le montant de la créance à risque et ceci en fonction du pourcentage du risque avant que la liquidation ne soit prononcée.
d) Traite escomptée à la banque.

La banque avertit du non paiement prélève le nominal de l’effet impayé et les frais engendrés.

 

 

15 150 15 150

 

 

 

e) Traite endossée.

Le fournisseur qui a accepté l’endos, averti du non paiement de l’effet réclame le nominal et les frais engendrés.

 

15 000 15 000

 

 

 

 

15 000 15 000
15 150 15 150

Conservatoire national des arts et métiers

 

 

 

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