I ) EVOLUTION HISTORIQUE DE LA COMPTABILITE

1941 - 1942 premier plan comptable français applicable à certaines entreprises à titre de test.

1954 premier travail de révision comptable sous le contrôle du conseil national de la comptabilité. Abouti au plan comptable 1957 (PCG 1957).

L'innovation réside dans l'instauration d'une comptabilité analytique d'exploitation. Création de la Classe 9 pour passer les écritures comptables analytiques.

Entreprise publique.

Le décret fiscal du 23 10 1965 généralise à toute l'économie

Le PCG 1957 est rapidement dépassé par les nouvelles données économiques et monétaires des 30 glorieuses. (par exemple leasing ou crédit bail).

En 1968 une nouvelle révision comptable est engagée

Terminologie comptable
Evaluation et réévaluation présentation des documents de synthèses.

Des précisions sont amenées par le Ministère des Finances en 1971;

A - Nationale.

Liées à

Des nouveautés juridiques et administratives.

Loi sur les sociétés commerciales de 1966.
Participation des salariés au fruit de l'expansion
T.V.A
Provisions réglementées.
Amortissements dégressifs et dérogatoires.

Economique et financières.

Crédit bail - leasing.
sous traitance industrielle.

Administratives

- création de la C.O.B qui impose aux entreprises la publication de documents comptable homogène à l'attention des actionnaires.

permettre aux pouvoirs publics e disposer d'information économique.

Emergence d'institutions.

Conseil national de la comptabilité
Ordre des experts comptables.
Centrale des bilans
C.O.B

B - Les raisons internationales

Soucis d'harmoniser l'information financière sur le plan européen - 4ème directive 1978

Concerne : la R.F.A - la Belgique - le Danemark - la France - l'Irlande - l'Italie - le Luxembourg - les Pays Bas - le Royaume Uni - la Grèce - l'Espagne - le Portugal.

L'arrêté du 27 04 1982 impose aux entreprises l'adoption des nouvelles dispositions comptables au plus tard des le premier exercice ouvert après le 31 12 1983.

Au 01 01 1984 le PCG 82 entre en vigueur.

II) LES SOURCES DU DROIT COMPTABLE

Le législateur est intervenu pour faire de la comptabilité un moyen de gestion et de direction des entreprises. La comptabilité est devenue un moyen de preuve.

C'est aussi un moyen d'information :
pour les associés (bénéfice).
Pour le personnel.
Pour les tiers ( banque).

C'est un moyen de calcul pour la fiscalité - assiette d'imposition.

Elle doit tenir compte de l'influence de la jurisprudence et de la doctrine.

Dans le domaine du droit il y a quatre axes

1° - Le code du commerce qui définit les obligations légales des commerçants en matière de comptabilité.

Production obligatoire de :

un journal
un grand livre
un livre d'inventaire qui regroupe : le bilan - le compte de résultat - l'annexe du bilan.
Obligation de réaliser un inventaire chaque année.
o Estimation du patrimoine

2° - Droit des sociétés commerciales.

La loi d'avril 1983 impose à toutes sociétés commerciales qu e la comptabilité soit établie à la clôture de chaque exercice.
Les méthodes d'évaluation doivent être identique d'une année sur l'autre.

Il définit le bénéfice net, les amortissements et les provisions entre autres.

3°- Le code général des impôts.

Il définit les imprimés fiscaux utilisés il précise la notion de stock d'évaluation des immobilisations et le valeurs nettes de placement, les règles fiscales concernant les provisions les amortissements les plus ou moins values.

4° - La jurisprudence.

Source du droit comptable qui se fonde sur un apport doctrinal.

Le conseil supérieur de l'ordre des experts comptables.
Les législations périphériques tel que le Code du Travail.

L'aboutissement du droit comptable a été de préciser les grands principes de la comptabilité

III) LES PRINCIPES EXPLICITES ET IMPLICITES.

A - Les principes explicites.

Régularité.

Respect des règles en vigueur.

Sincérité.

Application des règles et principes de "bonne foi"

Principe de prudence.

Application raisonnable des principes afin d'éviter les incertitudes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats.

Fidélité.
Les documents comptables doivent retracer fidèlement le patrimoine de l'entreprise et son exploitation.

Permanence des méthodes.

Lorsque l'on applique une méthode comptable on doit appliquer toujours la même méthode. Toute distorsion à ce principe est justifiable par l'amélioration de la comptabilité.

Non compensation.

Interdiction de compenser un poste d'actif par un poste de passif. Un poste charges par un poste de produits et inversement.

B - Principes implicites.

La continuité d'exploitation à la base de l'évaluation des biens à la clôture de l'exercice.

Indépendance des exercices.

Le respect de ce principe permet de calculer le résultat d'un exercice.

Un résultat est le rapprochement entre la somme des produits et la somme des charges. pour un exercice donné.

Il est nécessaire de ne reprendre que les produits et charges de ce même exercice.

Certains éléments peuvent à cheval sur plusieurs exercices il faudra les découper pour ne considérer que la part de l'exercice en cours (Ecritures d'inventaire et de régularisation)

Stabilité monétaire.

 

L'adoption de la méthode du coût historique pour les évaluations des immobilisations.

Utilisation d'une monnaie unique.

La méthode du coût historique imposera de valoriser le bien à sa valeur d'entrée dans le patrimoine. (Ex : facture en $ -- conversion $ - € au cours du jour).

Date d'entrée : mise en service du bien.
Valeur d'entrée : date de la facture.
Si il existe un écart de conversion Actif Passif on passe une écriture Gain ou Perte de change.

Ces principes implicites ou explicites se justifient soit par des considérations financières, gestionnaires ou fiscales.

IV) LES PROBLEMES LIES AU TRAITEMENT DU TEMPS ET DES VALEURS.

A - Le traitement du temps

La période retenue en comptabilité s'appelle "l'exercice comptable"
Le code du commerce impose un résultat annuel au minimum.

L'exercice comptable se fait sur un an. Il ne coïncide pas forcément avec l'année civile. Bon nombre d'entreprise termine fin juin avant la période des vacances. De façon classique c'est le 31/12.

Il peut exister une dérogation par exemple lors de la création d'une entreprise un exercice peur se dérouler su 14 mois.
Ex : création le 1/11 résultat le 31/12 N+1 sur 14 mois.

La synthèse de l'exercice comptable est dune documentation.

Le Bilan --- Qui doit refléter la situation réelle de l'entreprise. Hors certains éléments diminuent de valeur avec le temps il faut donc constater cette perte de valeur ou Dépréciation.

1) L'amortissement.

Il constate l'amoindrissement de valeur d'un élément d'actif.

Trois raisons pour cet amoindrissement sont possibles
Usage
Temps
Obsolescence (dégradation technologique par exemple)

La comptabilisation annuelle de cette dépréciation génère une charge pour l'entreprise. Mais c'est une charge neutre en regard de la trésorerie car elle ne donnera pas lieu à un décaissement par tout type de paiement à la différence d'autres charges comme par exemple les salaires qui sont bien évidemment suivis d'un décaissement.

Il existe deux circuits dans les charges celles liées à la trésorerie et celles hors trésorerie.

Cette dépréciation concerne un élément d'actif et son ampleur peut-être très subjective.

Pour éviter la subjectivité cette dépréciation est encadrée par le code général des impôts qui précisera la méthode d'amortissement des biens à amortir ainsi que le taux à appliquer pour amortir.
Exemple : un bien d'une valeur de 100 000 €.
Amortissement sur 10 ans en linéaire.
Amortissement sur 2 ans en linéaire.

 

 

 

 

 

 

 

150 000 €
Bénéfice 30 000 €

180 000 € 180 000 €

1er cas Amortissement sur 10 ans soit 10 000 € par an

 

 

 

 

 

 

 

 

150 000 €
68 Amortissement 10 000 €
Bénéfice 20 000 €

180 000 € 180 000 €

2éme cas Amortissement sur 2 ans soit 50 000 € par an

 

 

 

 

 

 

 

 

 

150 000 € 180 000 €
68 Amortissement 50 000 €
Perte 20 000 €

200 000 € 200 000 €

 

Les provisions.

Principe de prudence il est nécessaire d'enregistrer des moins values probables sur certaines opérations. Les plus values ne donnant pas lieu à correction.

Ces moins values potentielles peuvent concerner des éléments d'actif du patrimoine ou être enregistrées au passif.

Le principe est le suivant:

Un risque est identifié générant une moins values potentielle à terme mais dont le montant n'est pas connu parce que l'événement ne s'est pas réalisé. On peut passer une provision. Cette provision comme les amortissements générera une charge neutre en comptabilité.

On distingue deux types de provisions.
Les provisions pour dépréciation.
Les provisions pour risques et charges.

· Les provisions pour dépréciation.

Suite à un événement dont les effets ne sont pas irréversibles (provision pour dépréciation des valeurs de placement ex France Tel) moins value identifiable mais potentiellement la baisse du titre n'est pas irréversible. Pour cette période il est possible d'inscrire une valeur pour dépréciation.

·Les provisions pour risques et charges.

Moins values ou pertes prévisibles à la clôture de l'exercice mais, incertaine quand à leur montant exact car l'événement n'est pas abouti.
Ex : procédure au Tribunal Administratif pour licenciement abusif. IL y a risque de condamnation mais le montant est inconnu et résultera du jugement dans un délai plus ou moins long.
Il est donc possible de passer une provision pour risque à dire d'expert sur les pénalités envisageables.

Certaines provisions sont inscrites :

à l'actif du bilan :

EProvisions pour dépréciation d'actif sur immobilisations.

EStock.

ECréances clients.

ETitres.

d'autres au passif du bilan :

EProvisions pour risques et charges.

EProvisions réglementées.

Les régularisations de charges et produits.

Application du critère temps en principe du critère d'indépendance des exercices qui stipule que toutes charges et tous produits ne doivent concernés que cet exercice et lui seul.
Il faut régulariser de quatre façons.

? En comptabilisant les charges à payer (ex : facture EDF) non reçues mais concernant la consommation de l'exercice en cours.

? En comptabilisant les produits à recevoir. Produits finis, livrés au cours de l'exercice mais non encore facturés.

? En distinguant les charges constatées d'avance en comptabilité alors qu'elles concernent l'exercice N + 1.

? En distinguant les produits constatés d'avance, factures émises sur prestations ou livraison qui interviendront dans l'exercice N+1.

A - Le traitement des valeurs.

Un établissement se développe dans un contexte inflationniste et donc la présentation des documents comptables pose le problème des valeurs à reprendre.

Il y a trois méthodes de valorisation.

Le coût historique.
Le coût historique indexé.
La valeur actuelle.

# Le PCG 82 impose le coût historique.

# Le coût historique indexé consiste à valoriser le patrimoine chaque année en tenant compte d'un coefficient d'érosion monétaire. C'est un système lourd à gérer qui amène des problèmes d'équilibre du bilan. Si il y a réévaluation des immobilisations à l'actif du bilan il y a obligation de réévaluation du passif.

On réserve cette réévaluation pour des conjonctures économiques très inflationnistes et de façon ponctuelle. Elle est autorisée par décret avec application par tous.

# La valeur actuelle tenir les éléments du patrimoine chaque année à leur valeur de remplacement. Système très scabreux. La technologie par exemple est un élément de croissance de la valeur des biens elle ne permet pas un stricte remplacement à l'identique.

 

 

 

 

 

 

 

ANALYSE PATRIMONIALE DE L'ENTREPRISE.

Cette analyse repose sur le principe de la comptabilité en partie double : Comptabilité de flux.

Quelque soit le bien acquis on doit justifier des ressources disposées pour l'acquérir.

ENSEMBLE DU PATRIMOINE = RESSOURCES MONETAIRES A L'ORIGINE

Un patrimoine se présente en deux parties

Ressources ------ Origine monétaire utilisée

Emplois -----------Transformation physique des ressources utilisées.

Tableau à deux colonnes

 

 

 

 

 

 

Dans ce patrimoine on trouvera en emploi des éléments qui vont rester dans l'entreprise durablement (Terrain).
Ou des éléments qui ne resteront pas longtemps dans l'entreprise (stock).
La structure du patrimoine - Long terme - Court terme - qui fait l'objet de l'étude du patrimoine.

Evaluation patrimoine

 

 

Evaluation du patrimoine.

Réalisation de l'inventaire de l'entreprise : les éléments rentrant dans le calcul

ACTIF PASSIF
EMPLOIS RESSOURCES
> 0 Positif < 0 Négatif
BIENS ORIGINE MONETAIRE DES BIENS
CREANCES Véhicules Terrains Bâtiments Matières premières Stock Créances sur clients Trésorerie -Banque Caisse DETTES Emprunts Dons legs Associés - actionnaires Crédit fournisseurs

 

 

RESSOURCES =

 

 

EMPLOIS =

 

Toute acquisition de biens doit être forcément financée au moyen d'une ressource stable ou d'exploitation.

Ces ressources et emplois sont classés selon leur stabilité et le P.C.G 1982 propose un modèle de classement qui figure sur ces mêmes P.C.G.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Exercice :

Pour acheter un magasin de chaussures dont l'actif se présente comme suit :

Fonds de commerce 650 000 €
Matériel d'exposition 90 000 €
Stock 380 000 €

Total : 1 120 000 €

L'acquéreur effectue deux paiements.

1) Comptant 600 000 €
2) le solde sur 12 mois 512 000 €

Il dépose la somme de 240 000 € en banque

Dresser le bilan de départ.

BILAN

ACTIF PASSIF
Fonds de commerce 650 000 € Capitaux propres Capital 840 000 €
Immobilisations Matériel d'exposition 90 000 €
Stock 380 000 € Dettes 520 000 €
Banque 240 000 €
Somme Actif 1 360 000 € Somme Passif 1 360 000 €

 

 

 

 

Présentation du Bilan.

A - Analyse de l'Actif.

L'actif du bilan se compose de trois parties.

< L'Actif immobilisé.
< L'Actif circulant
< Les Comptes de régularisation.

l'Actif immobilisé.

 

Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles.
Immobilisations financières.

#Immobilisations incorporelles :

Frais d'établissement (dépenses liées à la création de l'entreprise).
Fonds de commerce acquis par l'entreprise.
Droit au bail.
Concession.
Marques procédés enseignes.
Brevets.

#Immobilisations corporelles :

Matériel.
Terrain (non amortissable sauf les carrières ou gisement).
Les constructions (Bâtiment)
Les installations techniques.
Le matériel et outillages.

#Immobilisations financières :

Titres de participation (actions détenues sur une entreprise en vue de prendre
son contrôle ou de participer à sa gestion).
Prêt (somme d'argent que l'entreprise prête à des tiers personnels par exemple).
Dépôts et cautionnements versés.

l'Actif circulant.

Stock et en cours.
Créances.
Valeur mobilière de placement (VMP).
Disponibilité.

#Stock et en cours :

Tous les biens ou services qui font l'objet d'un cycle d'exploitation par l'entreprise.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

#Créances :

Tous les titres entre les mains de l'entreprise représentant les sommes à encaisser en provenance de tiers:
Créances clients.
Comptes rattachés incluant les effets à recevoir (Traites - L.C - billets à ordre
signés par les clients)

#Valeur mobilière de placement (V.M.P) :

Titre financier acquis à des fins de placement, de spéculation et non de participation.

#Disponibilités :

Argent liquide de l'entreprise détenu en
Caisse.
Banque.
CCP.
Trésor.

les comptes de régularisation.

Comptes particuliers pour les opérations comptables destinées à relier le bilan N au bilan N+1 etc.

Charges à répartir sur plusieurs exercices.
Charges constatées d'avance.
Ecart de conversion d'actif.

# Charges à répartir sur plusieurs exercices :

On décide d'étaler une charge (cinq ans maximum) quand on veut éviter qu'elle grève trop lourdement le résultat de l'exercice en cours.

# Charges constatées d'avance :

Destinées à transférer sur le bilan et exploitation de l'exercice suivant les fournitures ou achats non stockés non consommés.

# Ecart de conversion d'actif :

Qui module la valeur des créances et dettes en fonction de fluctuation des taux de change.
Primes de remboursement des obligations versées aux obligataires lorsqu'ils souscrivent un emprunt obligataire.

 

B - Analyse du Passif.

Le passif du bilan se compose de quatre parties.

< Les capitaux propres.
< Les provisions pour risques et charges
< Les dettes.
< Les comptes de régularisation.

1) les capitaux propres.

Capital individuel et capital social ceux les fonds amenés par les actionnaires de l'établissement - Si c'est amené par l'Etat on donne le nom d'apport.

EOn distingue les réserves :

Légales (la loi impose 10% de réserves légales avant de procédé à une première distribution de dividende).
Statutaires. (Consolidation des capitaux propres).
Techniques (Bénéfice antérieur non distribués non relevés en augmentation du capital restent en réserve de l'entreprise).

ELe report à nouveau. R.A.N

On inscrit dans ce poste le résultat de l'exercice N -1 afin de libérer le poste suivant qui est :

ERésultat net de l'exercice.

E Les provisions réglementées.

Ceux sont des provisions autorisées en application de texte particuliers. Par exemple pour la fluctuation du cours de matières premières dans le secteur privé. Provisions à caractères de réserve, réserve de trésorerie dans le secteur public, réserve de financement de nouvelle mesure d'exploitation.

2) Les provisions pour risques et charges.

Ceux sont des

Provisions pour litiges, amendes, pénalités par exemple condamnation au tribunal des Prud'hommes.
Provision pour impôts.
Provision pour grosse réparation.

3) Les dettes.

Trésorerie passive de l'entreprise.

Dettes financières auprès des établissements de crédit.
Emprunt à long et moyen terme.
Emprunt à court terme. (Découvert bancaire de l'entreprise).

Dettes d'exploitation.
Dettes envers les fournisseurs.
Comptes rattachés (Effets à payer - traites signées par l'entreprise et renvoyer aux fournisseurs).

Dettes sociales et fiscales. Sommes dues à la clôture de l'exercice soit au personnel soit aux organismes sociaux au titre des charges sociales non encore payées.

Impôts ou amendes dus à l'état à la clôture de l'exercice (par exemple T.V.A à payer).

Dettes hors exploitation : dettes envers des tiers à la clôture de l'exercice qui ne sont pas impliquées dans l'exploitation par exemple dettes envers des fournisseurs d'immobilisation.

4) Les comptes de régularisation.

On y trouve les symétriques de certains comptes de régularisation de l'Actif.

Produits constatés d'avance; Livraison de produits finis de services non encore faites à la clôture de l'exercice alors que la facturation est déjà effectuée.

Ecart de conversion de passif.

Evolution du Bilan.

L'activité économique de l'entreprise est en évolution permanente donc le bilan doit suivre cette évolution. Il serait particulièrement suspect de constater année après année des bilans stables. Un patrimoine immobile donc pas d'activité dans l'établissement. Hors parmi ces actes, certains vont impactés uniquement le patrimoine et d'autres essentiellement l'exploitation.

 

 

 

A - Les opérations qui ne modifient pas l'exploitation et donc le résultat.

 

le 01/01 Apport à l'établissement de 150 000 €

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €

Disponibilités Banque 40 000 €
Somme Actif 150 000 € Somme Passif 150 000 €

 

 

 

 

 

le 12/01 Achat de marchandises 15 000 €

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Stock 15 000 €
Disponibilités Banque 25 000 €
Somme Actif 150 000 € Somme Passif 150 000 €

L'achat a été payé par chèque seul la structure de l'Actif a été modifiée.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le 15/01 Achat de marchandises 10 000 €

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Stock 25 000 € Dettes effets à payer 10 000 €
Disponibilités Banque 25 000 €
Somme Actif 160 000 € Somme Passif 160 000 €

L'achat de marchandises à crédit augmente le patrimoine sans opération ou activité d'exploitation.

 

 

 

 

 

 

 

 

Le 22/01 Achat d'une camionnette 60 000 €

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Stock 25 000 € Dettes effets à payer 10 000 €
Disponibilités Banque 10 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 205 000 € Somme Passif 205 000 €

Le patrimoine augmente de 45 000 € c'est une augmentation des ressources et non une activité d'exploitation.

Il est possible de dresser un bilan après chaque opération économique.

 

 

 

 

 

B - Les opérations qui modifient le résultat.

 

Le03/02 sortie des stocks 17 000 €.

 

 

CHARGES PRODUITS
Achats consommés 17 000 € Ventes 25 000 €
Résultat 8 000 €
Somme charges 25 000 € Somme produits 25 000 €

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Résultat Bénéfice 8 000 €
Stock 8 000 € Dettes effets à payer 10 000 €
Disponibilités Banque 35 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 213 000 € Somme Passif 213 000 €

Le patrimoine passe de 205 000 € à 213 000 € augmentation des ressources de 8 000 €; Cette augmentation a un caractère intrinsèque. L'entreprise a produit cette augmentation. Contrairement aux augmentations extrinsèques d'une entreprise qui sont des dettes.
Le 10/02 Vente du reste du stock 8 000 €.

 

CHARGES PRODUITS
Achats consommés 17 000 € Achats consommés 8 000 € Ventes 25 000 € Ventes 14 000 €
Résultat 14 000 €
Somme charges 39 000 € Somme produits 39 000 €

 

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Résultat Bénéfice 14 000 €
Stock 0 € Dettes effets à payer 10 000 €
Créances Clients 14 000 €
Disponibilités Banque 35 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 219 000 € Somme Passif 219 000 €

Il existe une augmentation des ressources de 6 000 € et une augmentation des emplois de 6 000 €. Il existe une augmentation du patrimoine grâce à une augmentation des ressources de 6 000 € donc obligatoirement affectation dans les emplois de la même somme de 6 000 €.

Le 25/02 Paiement des Salaires 18 000 €.

 

CHARGES PRODUITS
Achats consommés 17 000 € Achats consommés 8 000 € Charges personnel 18 000 € Ventes 25 000 € Ventes 14 000 €
Résultat Perte 4 000 €
Somme charges 43000 € Somme produits 43 000 €

 

 

 

 

 

 

 

 

ACTIF PASSIF
Immobilisations Bâtiment 110 000 € Matériel de transport 60 000 € Capitaux propres Capital 150 000 €
Résultat Perte - 4 000 €
Stock 0 € Dettes effets à payer 10 000 €
Créances Clients 14 000 €
Disponibilités Banque 17 000 € Emprunt Banque 45 000 €
Somme Actif 201 000 € Somme Passif 201 000 €

On constate une baisse du patrimoine de 18 000 € qui correspond bien à la perte des 14 000 € de bénéfice augmenté de la perte de 4 000 € montant des salaires versés.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

I ) Analyse du résultat.

Le bilan fait apparaître la composition du patrimoine ainsi que son évolution intrinsèque avec le résultat.

Mais le bilan ne donne qu'une mesure du résultat, il ne décrit en aucune manière comment on parvient à ce résultat, d'où provient le bénéfice ou la perte.

Un bénéfice ou une perte trouve leur origine dans la succession d'opérations d'exploitations qui sont comptabilisées par le comptable dans un document spécifique :

"LE COMPTE DE RESULTAT"

II) Le site d'exploitation.

De l'amont vers l'aval du site d'exploitation, l'entreprise effectue des opérations d'achats, de transformation, et de ventes. A chacun de ces stades la comptabilité intervient pour enregistrer l'évolution du site d'exploitation, enregistrer les flux économiques nés de cette exploitation.

Toutes les opérations d'achats en amont avec les fournisseurs.
Au cœur des opérations de transformation en amont des flux avec les salariés, la sous traitance, l'état.

Les ventes en aval des flux économiques avec les clients.

Entre les deux on a des phases de stockage de matières premières et de produits finis.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

C'est la boucle, c'est un schéma de reproduction simple - expansion à minima, il y a aussi des schémas de reproduction qui font que les entreprises se développent.

On parle alors de "ROTATION", il existe des ratios de rotation.

Généralement une entreprise cherche la rotation d'expansion.

Dans ce site d'exploitation on a de toute façon deux types de flux de produits in et out.

CHARGES PRODUITS

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

C'est la seule fonction du compte de résultat.

C'est aussi décrire la formation du résultat. C'est une description économique basée sur la fonction de production en économie d'entreprise.
C'est élaborer des biens et services en utilisant des fonctions de production donc travail, capital.

Q = f (K,L, T)

 

Le chiffre d'affaire est fonction des facteurs K,L,T

 

 

 

Achat de matières premières Fourniture… Marchandises vendues
Salaires Cotisations sociales
Intérêts charges financières
Impôts et Taxes
Amortissements
Résultat

 

 

 

 

 

 

L'architecture du compte de résultat à la suite du plan comptable.

Pour améliorer la présentation du résultat on ne s'est pas contenté de faire la présentation de tos les flux de rémunération, on y rajoute un …………..qui représente l'activité courante.

Activité soit courante soit particulière.

On a choisit de distinguer les flux ceux qui sont d'une activité courante, exploitation et ceux strictement financiers et ceux qui sont à caractères exceptionnels. La logique dans cela est de vouloir séparer les flux à caractères exceptionnels des autres, l'aléa de l'activité courante.

 

 

 

 

CHARGES PRODUITS RESUILTAT
Charges d'exploitations Comptes 60 à 65 Compte 681 Produits d'exploitations Compte 70 à 75 Compte 781 Compte 791 Exploitation
Charges financières Comptes 66 à 686 Produits financiers Compte 76 Compte 786 Compte 796 Financier
Charges exceptionnelles Compte 67 Compte 687 Produits exceptionnels Compte 77 Compte 787 Compte 797 Exceptionnel
Participation du salarié à l'expansion Compte 69
Somme des charges Somme des produits Résultat Net Comptable

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

60 Achats et variations des stocks.
61 Charges extérieures.
62 Autres charges extérieures.
63 Impôts et taxes.
64 Charges de personnels.
65 Autres charges de gestion courante.
66 Charges financières.
67 Charges exceptionnelles.
68 Dotations aux amortissement et provisions.
69* Participation des salariés à l'expansion.

 

 

70 Ventes de produits finis et de produits stockés.
71 Production stockée - variation de stocks.
72 Production immobilisée.
73 Produits sur opération à long terme.
74 Subvention d'exploitation.
75 Autres produits de gestion courante.
76 Produits financiers.
77 Produits exceptionnels.
78 Reprises sur amortissements et provisions.
79 Transfert de charges.

 

 

Le bilan est le patrimoine de l'entreprise plus la synthèse du résultat.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Partie double et plan comptable.

 

I) Partie simple et partie double.

A - La partie simple.

La comptabilité en partie simple est une comptabilité d'encaissement et de décaissement qui dit encore comptabilité de caisse ou comptabilité de la ménagère qui enregistre aux dates d'encaissement et de décaissement.

Comptabilité de caisse :

Jour j :

Salaire + 1 8000
Boulangerie - 500
Boucherie - 300
Loyer étudiant + 2 000
Assurance - 3 500
Essence - 600
22 h du Jour j + 15 100

C'est une comptabilité de caisse en partie simple car il n'y a aucun flux entre le propriétaire et les tierces personnes

Si on passe à j + 1 Salaire 0 , Boulangerie 0 , Boucherie 0 on fait le solde j : + 15 100 et on recommence les opérations.

Mais à 22 h le jour j, on s'aperçoit que :

EDF GDF non payé : - 2 100 , Remboursement emprunt maison non payé : - 7 800, Compte chez l'épicier : 2 450 non payé.

La situation réelle encaissement décaissement est insuffisante elle doit se compléter de créances et dettes qui donnent un solde de 2 750.

Pour tenir une comptabilité créances dettes le problème de la partie simple et : avec qui ? Et pour combien ? Il faut donc tenir une comptabilité de flux.

B - La partie double.

Comme son nom l'indique on utilise deux informations ou plus précisément pour un montant donné on lui associe une double inscription. Un flux possède toujours un amont et un aval et u n sens.

 

 

 

On a besoin de connaître l'origine et la destination.

En comptabilité ce qui est double est : Pour un flux de 1 000, on aura 1 000 en origine et 1 000 en destination. C'est ce que l'on appelle une comptabilité en double écriture avec l'identification de l'origine et de la destination.

Si le flux est au comptant c'est un flux argent car la comptabilité suit la monnaie car l'objet du flux c'est l'argent on a le sens et l'objet du flux.

Si le flux est à crédit on ne peut plus suivre la monnaie on suit alors le montant de la dette ou de la créance. La comptabilité résonne sur une unité monétaire.

Quand on a l'origine et le sens du flux on fait de la partie double.

Exemple :

Comptabilité Schmoll.

Schmoll dépose 1 000 € à sa banque.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Schmoll encaisse 5 000 € du client Raby.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Schmoll livre 6 000 € de marchandise à Raby.

 

 

 

 

 

.

 

 

 

Schmoll peut être l'origine ou la destination Ceci en raison de l'échange de flux. Dans Schmoll on peut définir des raisons économiques.

Que fait schmoll quand il livre de la marchandise à Raby, Shmoll vend des marchandises à crédit à Raby. Donc par moment Schmoll fait des ventes et par moment des rentrées d'argent - des encaissements ou des sortie d'argent - des décaissements pour le paiement de ses charges.
C'est à ce niveau qu'intervient le PCG 82 en donnant une liste d'opérations à faire et toutes ces opérations concernent Schmoll.

 

 

 

 

C - Les comptes en "T".

 

 

 

Comment faire pour que :

Le Client Raby puisse être à l'origine quand Schmoll encaisse.
Le Client Raby puisse être à la destination quand Schmoll livre.

 

 

 

COMPTE EN "T"

 

Destination Origine
Toutes les raisons de flux peuvent se retrouver en destination ou origine.
Choix du vocabulaire

On a appelé l'origine le Crédit.

On a appelé la destination le Débit.

 

 

 

Exemple :

ø Vente à crédit au client Raby 2 550 €

øEncaissement du client Raby 2 000 €

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Un ………………. compte en "T" possède un débit et un crédit pour lequel on calcule …………… ou les soldes.

Le solde est le montant complémentaire qui permet d'équilibrer un compte en "T"

ü 1er cas le débit est > au crédit pour équilibrer
-
-
-
Le compte est soldé.

ü 2ème cas le crédit est > au débit le montant complémentaire est un solde créditeur.

ü 3ème cas le débit est égale au crédit le solde est "soldé d'office".

 

 

Remarque :

La partie double est un double inscription X au débit et X au crédit

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

L'EQUILIBRE COMPTABLE

…… de l'équilibre économique.

 

Equilibre

 

 

Le résultat d'une entreprise se détermine lorsque l'on fait l'équilibre comptable.

 

 

 

D - Articulation des comptes en "T" avec le bilan et le compte de résultat.

 

 

Immobilisé Capitaux propres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Circulant Dettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les compte de l'actif du coté du crédit
Les comptes du passif du coté du débit

E - Articulation des comptes en "T" avec le résultat.

 

 

 

 

Classe 6 Classe 7

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Exemple :
1ère Ecriture

Achat au fournisseur "X" de 5 000 € de matière première.

Achat de matière première charges classe 6

Achat à un fournisseur "Y" d'un chariot élévateur.

Achat d'un chariot élévateur Immobilisation Classe 2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

N Montant de la dette

Douai : Position du compte au 04/11 : 12 550 à payer.

N Montant des achats d'engrais sur la période.

Position du compte 60110 achats d'engrais : 12 550.

 

 

 

 

 

 

 

 

Compte de résultat Bilan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2ème Ecriture

Vente de marchandises au client "CASTOR" pour 10 000 €;

Objet : Montant de la facture
Raison : Vente de produit.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

.

 

 

 

 

 

 

 

 

Paiement du Fournisseur Douai

 

 

 

 

 

 

 

Cette opération n'a rien à voir avec l'exploitation qui concerne les comptes des classes 6 et 7

C'est une opération de trésorerie qui concerne les comptes des classes 4 et 5.

Règlement du client Castor.
Objet : trésorerie suivre la monnaie.

 

 

 

 

.

 

 

Paiement des salaires par chèque.
Objet : monnaie

 

 

 

 

 

 

 

La comptabilité en partie double se caractérise par deux types de comptes :

4 Bilan

4 Gestion -- dit compte de résultats et d'exploitation.

 

 

Ils sont ventilés en cinq classes selon la nature de l'opération économique à traiter.

ü Les comptes de la classe 1: Comptes de capitaux. Tous les comptes de capitaux commencent par 10

ü Les comptes de la classe 2 : Les comptes d'immobilisations. Tous les comptes d'immobilisation commencent par 2

ü Les comptes de la classe 3 : Ceux sont les comptes de stock et en cours ils sont utilisés pour, comptabiliser tous les achats de marchandises et biens que l'on désire stocker.

ü Les comptes de la classe 4 : Ceux les comptes de tiers.

ü Les comptes de la classe 5 : Ceux les comptes financiers.

 

 

 

 

ü Les comptes de la classe 6 : Ceux les comptes de charges. Qui repèrent les charges par nature. (601 - 602

ü Les comptes de la classe 7 : Ceux les comptes de produits.

 

 

 

 

 

Les comptes à deux chiffres sont utilisés comme comptes centralisateurs pour les documents de synthèse mais rarement en comptabilité.

Exemple 40 - Fournisseurs.
41 - Clients.

La comptabilité utilisera les sous comptes 411 401 etc.

Souvent un compte est suivi d'un 0 il est utilisé comme compte global si les subdivisions ne sont pas nécessaires. Exemple 50 pour les VMP.

Certaines correspondances existent sur les comptes à deux chiffres pour deux classes.

75

76

77

78

79

Une relation est émise entre les terminaisons 8 et 9 car si 68 et 78 sont des dotations pour amortissement et provisions, Reprise sur amortissements et provisions les éléments de patrimoine concerné par ces DAP et RAP seront les comptes 28 29 39 49 59.

Les comptes à trois chiffres lorsqu'ils sont en terminaison par 0 sont encore des comptes centralisateurs on peut utiliser 500 VMP ou 740 qui centralise les opérations 74.

S'il y a une terminaison par 8 cela signifie un compte de régularisation

Exemple 418 Clients factures à débiter.
Personnel à régulariser.

La terminaison à 9 en troisième position signifie que les comptes fonctionnent à l'inverse des autres comptes de même classement exemple :

Client
Client…..
Client Débiteurs.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les comptes à plus de trois chiffres ne sont obligatoires que lorsque le détail de la comptabilité le requiert.

Etat

 

 

445 Etat TVA

 

 

Il faudra utiliser des sous comptes

Achats classe 6

Ventes classe 7

Décaissement classe 5

 

Conclusion :

Dans l'absolu il n'y a pas de limite dans les subdivisions des comptes.

On peut utiliser des comptes à 6 7 8 positions. Le seul problème est que plus le nombre de position est important plus le nombre de comptes plus le plan comptable est volumineux. Mais le niveau des états comptables sera plus fin.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le comptable doit tenir trois documents.

Le journal.
Le grand livre.
Le livre d'inventaire.

Le journal le livre d'inventaire sont donc des documents comptables écrits côtés paraphés sans frais par le greffier du tribunal de commerce ou le TGI auprès duquel le commerçant est inscrit.

Par dérogation les documents informatiques peuvent tenir lieu de journal et livres inventaires.

Tous mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrés opération après opérations jour après jour en précisant l'origine, le contenu, la destination, de chaque donnée ainsi que les références des pièces justificatives afférentes.

Les écritures du journal sont ensuite portées sur le grand livre qui ventile le contenu des opérations.

Le journal et le grand livre peuvent être détaillés en journaux auxiliaires et livres auxiliaires selon les besoins du comptable une fois par mois. Ces documents auxiliaires doivent être centralisé sur le journal principal et le grand principal.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1) le Journal.

Son rôle est d'enregistrer chronologiquement tous les mouvements de l'entreprise. Il peut être présenté de différentes manières.

 

 

 

 

N° de compte Libellé Montant Débiteur Montant Créditeur
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €
Bas de page SOMME DEBIT SOMME CREDIT

 

 

 

 

 

 

N° de compte Libellé Montant Débiteur Montant Créditeur

Haut de page REPORT SOMME DEBIT SOMME CREDIT
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €

Le report somme débit = somme crédit est l'équilibre comptable.
Si une différence apparaît ceci implique une erreur.

L'ordre des écritures est :

Destination origine

1ère Débit.
2ème Crédit.

 

2) Le Grand livre.

A l'évidence le journal traite des opérations de façon chronologique sans faire un compte en particulier.

L'objectif du grand livre sera de centraliser tous les mouvements compte après compte.

Exemple : Tous les mouvements du compte banque sont centralisés au grand livre dans la fiche compte 512 donc à la suite du journal il faut reporter les opérations au grand livre qui est en fait le grand livre des comptes en "T". Si ce grand livre est obligatoire c'est parce qu'il est le fichier des comptes en "T" utilisés. Dans une comptabilité informatisée il est tenu de façon quasi automatique.

 

 

3) La balance.

C'est un tableau de vérification et d'information.

Elle reprend l'intégralité des comptes utilisés par le comptable. Classés selon l'ordre du PCG 82 afin de faire figurer la somme des mouvements débiteurs et créditeurs ainsi que le solde débiteur ou créditeur des comptes. C'est le meilleur moyen outre de connaître la position d'un compte de contrôler l'égalité comptable somme des débits = somme des crédits.

Le fait d'avoir une balance équilibrée renseigne sur le fait d'avoir passé autant de montant au débit qu'au crédit mais n'exclue pas une possibilité d'erreur. En effet des erreurs sur les montants peuvent se compenser et d'autre part des erreurs d'imputation ne modifie pas l'équilibre de la balance.

Exemple de balance :

 

Liste des comptes Libellés Débiteur Créditeur Débiteur Créditeur
Classe 1 10 101 Classe 2 20 Capital social
TOTAUX Somme Débit Somme Crédit Somme Débit Somme Crédit

= =

Pour transférer une somme d'un compte à un autre compte le comptable effectue des virements entre compte le virement est une opération comptable et n'a aucune nature économique c'est par le virement qu'il peut centraliser tous les mouvements des sous comptes dans un compte principale.

 

 

Chapitre 1 : Les achats de matières et marchandises.

A) Les comptes à utiliser.

Compte 60 achats consommés.

Sous compte 601 achats stockés.
602 achats

 

 

609 Rabais, remises, ristournes obtenues sur achats.

 

Le compte collectif 60 représente tous les achats consommés par l'entreprise puisqu'il fait intervenir le 603 Variation des stocks dans lequel on fait la différence entre le stock de début et de fin de période. Les achats consommés de l'exercice sont égaux aux achats de l'exercice + le stock de début de l'exercice - le stock de fin d'exercice

B) Enregistrement des achats.

Les achats comme toutes les charges d'exploitation sont enregistrés Hors taxe TVA déductible lorsque l'entreprise est assujettie à la TVA dans le cas contraire, les achats sont inscrits TTC.

Cette T.V.A doit faire l'objet d'un enregistrement à part dans le compte 4456 (6 terminal pour achats) T.V.A à récupérer ou T.V.A. déductible sur achats. Cette notion de T.V.A à récupérer signifie que cette charge ne sera pas supportée par l'entreprise puisqu'elle sera récupérée sur la T.V.A collectée par l'entreprise.

Les achats sont comptabilisé au pris d'achat ou prix facture auquel on peut ajouter les frais et accessoires d'achats (Transport par exemple).

Exemple : matière première importée les droits de douanes afférents aux biens acquis sont ajoutés au prix FOB (Free on Board) de l'exportateur. (Transport, assurance à l'étranger, licence, transitaire, droits de douanes spécifiques).

La contre partie d'une écriture d'achat est le plus souvent un tiers fournisseur lorsque l'achat n'est pas payé au comptant un compte 40 ou parmi les sous comptes 401 fournisseurs d'achats bien et services ou 404 fournisseurs d'immobilisations.

Si l'achat est au comptant, il n'est pas nécessaire de passer par ce compte de tiers on peut passer directement par un compte de trésorerie de la classe 5 ou les sous comptes 512 etc.

EXEMPLES

a) Facture fournisseur 10 000 € HT TVA 19,60 %

HT : 10 000 €.
TVA : 1 960 €

TTC : 11 960 €

 

 

 

10 000 1 960

 

 

 

 

 

11 960

 

 

 

 

 

HT TVA TTC

 

b) Règlement du fournisseur par banque

Rappel :

 

Banque Fournisseur

 

 

11 960 11 960 11 960

 

 

 

A la suite de cette deuxième écriture un seul compte le 401 est neutralisé car il est soldé : équilibré.

C'est pour cela qu'il n'est pas toujours nécessaire d'utiliser un compte fournisseur lorsque l'opération est au comptant.

c) Facture paiement comptant d'un fournisseur.

HT : 10 000 €.
TVA : 1 960 €

TTC : 11 960 €

 

 

10 000 1 960

 

 

 

11 960

Le compte fournisseur n'est intéressant que pour suivre la dette.

C) Retour sur achats et frais sur achats.

Si la livraison n'est pas conforme, l'entreprise peut retourner tout ou partie des marchandises au fournisseur. On utilise les mêmes comptes mais en sens inverse de l'achat.

La valeur doit être faite à la même valeur que les entrées si les entrées sont faites HT les retours sont faits en HT.

EXEMPLE :

Le 10/01 Achat de 500 article à 50 HT pièce TVA 19,60 %.

 

 

Le 15/01 Retour de 50 articles au fournisseur.

 

 

 

 

Le 20/01 Reçu avoir du fournisseur pour le retour.

 

L'écriture de retour n'est possible que si le fournisseur accepte ce retour.

 

10/01 25 000 4 900 29 900

15/01

20/01 2 500 490 2 990

 

En ce qui concerne les frais sur achats, il faudra faire la distinction en France et Etranger.

1- France.

Peuvent être enregistré en 608 ou dans les comptes de charge concernés. Ils peuvent être ajouté au prix d'achat quand ils peuvent être affectés de façon certaine à la marchandise concernée/ Dérogation à préciser en annexe. Le compte 608 sera subdivisé par nature de frais sinon on utilise le compte de charges 622 compte frais internes et honoraires ou le compte de charges 624 compte transport de biens.

2- Etranger.

Tous les frais jusqu'à la frontière française sont ajouter au prix d'achat (transport, assurances, transitaires, douanes) le reste, de la frontière jusqu'à la destination est traité comme les frais sur achats en France.

 

 

D) Rabais, remises, ristournes - R.R.R.

Il fait faire la différence entre les R.R.R obtenus sur facture et ceux hors factures qui eux justifient une facture d'avoir.

R.R.R sur facture : Lorsque le montant figure sur la facture la comptabilité se fait pour le montant net.

EXEMPLE :

Facture de marchandise de 10 000 €
Remise 10 %
TVA 19,60

 

 

 

9 000 1 764 10 764

 

 

 

R.R.R obtenus hors facture. Lorsqu'ils sont obtenus hors factures les R.R.R doivent faire l'objet d'une comptabilité particulière d'où l'utilisation du compte 609 R.R.R obtenus sur achats.

EXEMPLE :

1/02 facture de marchandises HT 10 000 €.

 

 

15/02 Facture avoir d'une remise de 10 %

 

 

 

 

 

01/02 10 000 1 960 11 960

15/02 1 000 196 1 196

 

L'écriture inventaire de centralisation donnera au compte 60 : 9 000 € au débit

 

 

 

 

 

 

 

 

EXEMPLE :

1/02 Commande de 500 articles à 50 € pièce HT
Remise sur facture 10 %
TVA 19,60 %

 

 

 

10/02 retour de 50 articles non conforme.

 

15/02 Reçu avoir sur retour.

 

 

 

 

 

 

01/02 22 500 4 410 26 910

10/02

15/02 2 500 441 2 691

 

POSITION 20 250 3 969 24 219

 

 

 

 

E) Les avances fournisseurs.

Lors d'une commande à un fournisseur, celui-ci peut demander une avance ou un acompte. Juridiquement parlant l'entreprise détient non pas une dette mais une créance tant que le fournisseur n'a pas livré la commande. La logique comptable serait d'utiliser le compte fournisseur qui fonctionne à l'envers qui partant crée non pas une dette mais une créance. Il y a utilisation du Compte 4091 avance et acomptes fournisseurs

 

EXEMPLE :

Commande de 70 000 € versement d'un acompte de 10 000 € livraison sous quinzaine.

À la commande la pièce comptable est le chèque d'acompte.

 

Banque A et A fournisseur

 

 

 

Commande 10 000 10 000

 

 

 

 

Livraison 70 000 13 720 10 000 83 720 10 000 10 000

73 720

 

 

 

10 000 13 720 73 720 10 000 10 000

 

 

 

Chapitre 2 : Les ventes.

Plan des comptes.

On utilise le compte 70 et ses sous comptes 701,702, 709

Les comptes de produits augmentent par le crédit sauf le compte 709 R.R.R accordés par l'entreprise

 

Les comptes de produits sont tenus HT d'où rapprochement entre les ventes et les achats valorisés de la même manière.

Enregistrement des ventes.

Soumise à la TVA lorsque l'entreprise y est assujettie. L'entreprise est payée TTC elle collecte la TVA pour l'Etat mais ne lui reversera que la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible.
Lorsque l'entreprise n'est pas assujettie les comptes de produits sont tenus en TTC.

La TVA est enregistrée dans le compte 445’ produits.

La contrepartie d'une écriture non au comptant est un compte de tiers 41 clients et tous les sous comptes 411.

Si cette vente est faite au comptant on n'utilise pas de compte de tiers mais un compte de trésorerie de la classe 5 512 etc.

 

 

 

 

EXEMPLE :

Facture 10 000 € HT au client B
TVA 19,60 %
Vente à crédit.

 

Ventes Client
TVA collectée

 

 

10 000 1 960 11 960

 

 

EXEMPLE :

Vente au comptant 600 € HT paiement en caisse.

 

 

600 117,60 717,60

 

 

 

 

Enregistrement des retours et frais sur ventes.

a) les retours

Si la marchandise expédiée n'est pas conforme elle est retournée. Ces ventes retournées seront enregistrées par débit du compte vente à la même valeur que celle de leur facturation.

Si la vente est HT la reprise est HT.

Le montant de la TVA collecté sera à régulariser.

EXEMPLE :

15/01 Vente de 500 articles à 30 € HT pièce
Au client Duval.
TVA 19,60

 

 

17/01 Retour de 150 articles par le client.
Avoir établi.

 

 

 

 

 

15/01 15 000 2 940 17 940

17/01 4 500 882 5 382

 

POSITION 10 500 2 058 12 558

b) les frais sur vente

Ils concernent les frais de transport facturés au client en fonction des accords, usages et convention.

Leur traitement comptable est variable.

On distingue les ventes départ usine et les vente franco c'est à dire rendues sur place.

ÆLes ventes départ usine.

Il existe deux cas selon que le port facturé au client correspond ou non aux débours engagés par le vendeur.

 

Le port facturé ne correspond pas au débours engagé

La facturation du port est supérieure aux frais engagés il y a une différence qui constitue un produit d'exploitation pour le vendeur. Ce produit doit figurer dans un compte spécifique de classe 7 compte de produit 70 plus précisément au sous compte 708 produit des annexes et plus précisément 7085 produits facturés au client.

EXEMPLE :

Expédié 10 000 € de marchandises plus port facturé en sus de 1 000 € TVA 19,60%

Vente : 10 000 €
Transport : 1 000 €
Brut HT : 11 000 €
TVA 19,60 % : 2 156 €
Net TTC 13 156 €

 

 

10 000 1 000 2 156 13 156

 

 

 

Le port facturé correspond au débours engagé par le vendeur.

Sur le plan comptable on considère qu'il y a récupération de charge. On créditera alors le compte de charges concerné en l'occurrence le compte 624 transport de biens et transport collectif de personnel ou le compte 6242 transport sur ventes.

EXEMPLE :

Livré au client Dupont 10 000 € de marchandises par le transporteur Mory le 10/01 TVA 19,60 %
Le 12/01 reçu de la facture Mory pour le transport des marchandises Dupont 780 HT
Le 13/01 facturation à Dupont.

 

 

Facture de Mory
Montant HT : 780,00 €
TVA 19,60 : 152,08 €
Net TTC : 932,88 €

Facture à Dupont
Montant HT : 10 000,00 €
TVA 19,60 : 1 906,00 €
Transport : 780,00 €
TVA : 152,88 €
Net TTC : 11 960,00 €

 

 

10/01
12/01 780 152,88 932,88
13/01 780

 

 

 

10/01
12/01
13/01 10 000 2 112,88 12 892,88

 

 

 

ÆLes ventes franco.

Les frais de transport liés à la livraison ne figure pas dans un compte spécial parce que leur montant est intégré au prix de vente que le transport ait été effectué par l'entreprise ou u n tiers.

S'il existe d'autres frais qui peuvent être refacturés au client (transitaire, honoraire, etc.) ils sont traités en comptabilité de la même manière que les frais de transport.
Dans d'un bien ou service mais également certains frais les frais accessoires ou coût d'achat.

Æ L'enregistrement des rabais remises ristournes accordés sur les ventes.

Comptablement symétrie avec les écritures des achats. On distingue les RRR accordés sur vente sur facture et hors facture

1) Sur facture.
Dans ce cas il ne font pas l'objet d'un enregistrement sur un compte particulier l'écriture reprend le montant net des RRR.

EXEMPLE :

Facture 10 000 € HT Remise de 10 % TVA 19,60 %.

Montant brut HT : 10 000 €
Remise 10 % : 1 000 €
Montant Net HT : 9 000 €
TVA 19,60 % : 1 764 €
Montant Net TTC 10 764 €

 

 

9 000 1 764 10 764

 

 

2) Hors facture.

Ils font l'objet d'une facture d'avoir séparé enregistré dans le compte 709 RRR accordés sur ventes.

Ou les sous comptes 7091 RRR/Produits finis.
7092 RRR/Produits intermédiaires.
7094 RRR/Travaux.
7095 RRR/Etudes.
7096 RRR/Prestations de service.
7097 RRR/Marchandises.
7098 RRR/Activités annexes.

EXEMPLE :
Facture de produits finis au client. 18 000 € HT TVA 19,60 remis réclamée par le client et accordée de 10 %.

Facture
Vente : 18 000 € HT
TVA 19,60% 3 528 €
Total TTC 21 528 €

 

 

 

18 000 3 528 21 528

 

 

Avoir :
Remise 10 % 18 000 X 0,10 = 1 800,00 €
TVA 19,60 % 352,80 €
Total remise TTC 2 152,80 €

 

 

18 000 3 528 21 528

1 800 352,80 2 152,80

 

 

 

 

 

 

 

 

Rappel Fonctionnement des comptes 607 609 707 709

607 707
- 609 - 709

 

 

 

 

607 707
-